Contenu

Conseil municipal du 13 octobre 2016

Ordre du jour

Question n°188 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 septembre 2016.

Procès verbal

Question n°189 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification du règlement intérieur du conseil municipal.

Question n°190 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils d’école.

Question n°191 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Représentation de la commune au sein de diverses instances, commissions et associations.

Question n°192 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Déclaration d’urgence de la question n°200.

Question n°193 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Envoi d’un élu au Sommet des maires « Alliance des villes européennes face à l’extrémisme violent » le 9 novembre à Rotterdam.

Question n°194 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de l’EPFIF de l’usufruit pour une durée de 2 ans sur le terrain et les bâtiments situés 95 bd Félix Faure à Aubervilliers.

Question n°195 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis concernant la Maison pour Tous H. Roser pour l’année 2016.

Question n°196 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis concernant la Maison pour Tous Albrecht pour l’année 2016.

Question n°197 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Direction des Ressources Humaines : autorisation de créer cinq emplois fonctionnels.

Question n°198 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Direction des Ressources Humaines : emploi cabinet du Maire.

Question n°199 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Signature de la convention relative à l’organisation des classes de neige 2017 entre la caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers.

Question n°200 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Attribution d’une subvention d’un montant de 1500€ au profit de la Croix Rouge française suite au passage de l’ouragan Matthew à Haîti.