Ville d'Aubervilliers - Conseils municipaux de 2019

Conseil Municipal du 20 novembre 2019

Patricia Cangemi — 2019-12-06T09:13:57Z

Ordre du jour

Question n°179 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 septembre 2019.

Question n°180 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Signature de la Convention Territoriale Globale entre la Ville d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis pour les années 2019 à 2023

Question n°181 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2019/2020

Question n°182 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2020 - Budget principal.

Question n°183 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2020 - Budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°184 Rapporteur Anthony DAGUET
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

Question n°185 Rapporteur Anthony DAGUET
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2020

Question n°186 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d'une subvention d'investissement d'aide au démarrage du projet de l'association La blague.

Question n°187 Rapporteur Anthony DAGUET
Renouvellement de la convention pluriannuelle entre l'Association de la Nouvelle Génération Immigrée (ANGI) et la Ville d'Aubervilliers

Question n°188 Rapporteur Anthony DAGUET
Renouvellement de la convention pluriannuelle entre l'association Régie de quartier Maladrerie - Émile Dubois et la Ville d'Aubervilliers

Question n°189 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mandat entre la Ville d'Aubervilliers et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement pour l'aménagement intérieur et extérieur de la crèche du Fort d'Aubervilliers. Approbation du projet de convention.

Question n°190 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mandat entre la Ville d'Aubervilliers et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la construction d'un groupe scolaire de 24 classes sur la ZAC du Fort d'Aubervilliers. Approbation du projet de convention.

Question n°191 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de titres de transport et prestations annexes pour les personnels et élu.es pour les années 2020 et 2021. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°192 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de lave-vaisselles pour les années 2020 et 2021. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°193 Rapporteur Anthony DAGUET
Entretien et maintenance des matériels de cuisine dans les différents bâtiments communaux pour les années 2020 à 2023. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°194 Rapporteur Anthony DAGUET
Missions d'assistance technique à la maitrise d'ouvrage dans le cadre de la réalisation d'opérations de construction, de rénovation, de grosses réparations et d'entretien, tous corps d'état, dans les bâtiments communaux. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°195 Rapporteur Anthony DAGUET
Signature de la convention pour la réalisation et le financement du groupe scolaire de la ZAC du Fort d'Aubervilliers dans le cadre de la tranche 1 (secteur Jean Jaurès)

Question n°196 Rapporteur Anthony DAGUET
Délégation de service public relative à la gestion du parking rue Poisson. Approbation du projet d'avenant de prorogation.

Question n°197 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de services d'assurances. Approbation des projets d'avenants de prolongation.

Question n°198 Rapporteur Anthony DAGUET
Transport en autocars pour les années 2016 à 2019
Lot n° 1 : Transports collectifs courtes et moyennes distances et Lot n° 2 : Transports collectifs moyennes et longues distances. Approbation du projet d'avenant n°1 prorogeant la durée initiale de l'accord-cadre.

Question n°199 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation d'adhésion à la centrale d'achat du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP).

Question n°200 Rapporteur Anthony DAGUET
Travaux d'entretien, d'aménagement et de grosses réparations des bâtiments communaux et de travaux sur des bâtiments privés - Serrurerie, métallerie, menuiseries extérieures et peinture signalétique. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°201 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation et signature du projet de promesse de bail emphytéotique entre la Commune et l'association "Les Poussières"

Question n°202 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mandat entre la Ville d'Aubervilliers et la Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la séparation en deux et la réhabilitation de la halle du Montfort. Approbation du projet de convention.

Question n°203 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Les Poussières et attribution d'une subvention d'investissement pour une étude de faisabilité et de programmation architecturale dans le cadre du projet d'aménagement de la Halle du Montfort

Question n°204 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Marché du Montfort : avenant n°2 à la délégation de service public

Question n°205 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition par la ville des lots n°101 à n°172 correspondant à 72 box à usage de garages situés au 134 rue Henri Barbusse appartenant aux consorts COLIN

Question n°206 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°166 du conseil municipal du 26 septembre 2019 - Acquisition par la Ville auprès de l'EPFIF du terrain situé au 52 rue Lécuyer sur la parcelle cadastrée section BC n°66

Question n°207 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Maintien annuel des droits de place et de la redevance des marchés du Centre, du Montfort et des Quatre Chemins

Question n°208 Rapporteur Sophie VALLY
Convention de partenariat entre Plaine Commune et la Ville d'Aubervilliers pour l'organisation de la Foire des savoir-faire 2019

Question n°209 Rapporteur Magali CHERET
Signature du protocole tripartite fixant les modalités de partenariat entre Grand Paris Aménagement, la Commune d'Aubervilliers et Zingaro (SARL).

Question n°210 Rapporteur Magali CHERET
Signature du protocole tripartite fixant les modalités de partenariat entre Grand Paris Aménagement, la Commune d'Aubervilliers et l'association Villes des Musiques du Monde.

Question n°211 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2019-2021 entre la Ville d'Aubervilliers, l'Etat, le Département de la Seine-Saint-Denis et l'association les Laboratoires d'Aubervilliers.

Question n°212 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la Ville d'Aubervilliers et l'association Les Laboratoires d'Aubervilliers et attribution d'une subvention d'investissement pour des travaux de réfection des sols.

Question n°213 Rapporteur Laurence GRARE
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Aubervacances-loisirs pour l'attribution d'une subvention supplémentaire en 2019

Question n°214 Rapporteur Danielle MARINO
Participation financière de la Mairie d'Aubervilliers pour la couverture complémentaire santé "mutuelle" et pour la prévoyance de ses agents

Question n°215 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : évolution du tableau des effectifs de la collectivité

Question n°216 Rapporteur Danielle MARINO
Réparation de préjudices subis causés à un ancien agent communal - autorisation de conclure un protocole transactionnel

Question n°217 Rapporteur Danielle MARINO
Contrat des assistantes maternelles

Question n°218 Rapporteur Danielle MARINO
Approbation et autorisation de signature d'un protocole transactionnel avec un agent de la collectivité

Question n°219 Rapporteur Danielle MARINO
Renouvellement de la convention fixant les relations de coopération entre la Commune d'Aubervilliers et l'association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissements publics communaux d'Aubervilliers".

Question n°220 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 22 logements située 26 rue Lécuyer (ZAC Lécuyer Sud) menée par Logirep à Aubervilliers.

Question n°221 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 6 logements sociaux neufs située 36 rue Ferragus (ZAC Centre-ville - Moutier, PNRQAD d'Aubervilliers) menée par Immobilière 3F à Aubervilliers.

Question n°222 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements PLS au 31 chemin du Haut Saint-Denis menée par Immobilière 3F à Aubervilliers

Question n°223 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion et de suivi et convention de gestion du contingent de l'opération d'acquisition de 112 logements étudiants située 34 rue du Pilier menée par Espacil Habitat à Aubervilliers

Question n°224 Rapporteur Soizig NEDELEC
Engagement de la Ville d'Aubervilliers dans le Plan d'aide au rétablissement de l'équilibre de l'OPH d'Aubervilliers 2018 2023

Question n°225 Rapporteur Soizig NEDELEC
Signature de la convention d'Objectifs et de Moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Envoludia concernant le multi accueil HoulaBaloo situé 34 bis rue du Landy (2019 - 2024)

Question n°226 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention d'objectifs et de moyens concernant le multi accueil DOUBIDOU situé 61, rue de la Commune de Paris (2020 -2024)

Question n°227 Rapporteur Soizig NEDELEC
Signature de l'avenant n°1 d'objectifs et de moyens entre la Ville d'Aubervilliers et l'association Institut d'éducation et des pratiques citoyennes (2019 - 2024) concernant le multi accueil PIPOCA situé 54 rue Charles Tillon AUBERVILLIERS

Question n°228 Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Onde de Choc au titre de l'année 2019

Question n°229 Rapporteur Salah CHIBAH
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales et la Commune d'Aubervilliers pour l'accueil de loisirs sans hébergement périscolaire ou extrascolaire - projet adolescent.es Tonus

Question n°230 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Autorisation de signature d'une convention de financement avec l'ARS et l'IEPP pour la mise en place d'un atelier étudiant

Question n°231 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement d'une subvention au lycée Henri Wallon dans le cadre des échanges scolaires entre les villes d'Iéna et d'Aubervilliers.

Question n°232 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J.),

Conseil municipal du 26 septembre 2019

Bertrand de Vanssay — 2019-10-15T11:31:04Z

ORDRE DU JOUR

Question n°136 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des Conseils municipaux des 26 juin et 8 juillet 2019.

Question n°137-1 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignations des élus pour siéger au conseil d'administration du 6ème collège Gisèle HALIMI

Question n°137-2 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation d'un élu pour siéger au conseil d'administration du 7ème collège intercommunal Miriam MAKEBA

Question n°138 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Approbation de la convention à intervenir avec l'Etat (Préfecture de Seine-Saint-Denis) relative à la mise en place d'un service de dématérialisation pour la télétransmission des actes administratifs au titre du contrôle de légalité

Question n°139 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du budget supplémentaire 2019 du budget principal

Question n°140 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2018 du budget principal

Question n°141 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du budget supplémentaire 2019 du Centre municipal de santé

Question n°142 Rapporteur Anthony DAGUET
Clôture du budget annexe Réseau de chaleur de la ZAC Canal et transfert du bilan et des résultats 2018

Question n°143 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention entre SOLIDEO et la Ville d'Aubervilliers relative à la construction du centre aquatique à dimensions olympiques du FORT Centre aquatique d'Aubervilliers

Question n°144 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation de la dissolution du Syndicat à Vocation Unique relatif au Groupe Scolaire Intercommunal Casarès-Doisneau

Question n°145 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mutualisation relative à la gestion bâtimentaire du groupe scolaire intercommunal Casarès-Doisneau

Question n°146 Rapporteur Anthony DAGUET
Indemnité de conseil attribuée à la Trésorière municipale

Question n°147 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation d'adhésion à la centrale d'achat du Groupement d'Intérêt Public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)"

Question n°148 Rapporteur Anthony DAGUET
Location de défibrillateurs automatisés externes pour les années 2020 à 2023. Approbation du projet d'accord-cadre

Question n°149 Rapporteur Anthony DAGUET
Capture, ramassage, transport et accueil en fourrière d'animaux errants, ramassage et transport d'animaux morts pour les années 2020 à 2022 - Approbation du projet d'accord-cadre

Question n°150 Rapporteur Anthony DAGUET
Location de portes, de fenêtres, de panneaux métalliques et d'alarmes anti-intrusion au titre des années 2020 à 2022. Approbation du projet d'accord-cadre

Question n°151 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission d'assistance à l'établissement de la taxe locale sur la publicité extérieure pour les années 2020 à 2024 - Approbation du projet d'accord-cadre

Question n°152 Rapporteur Anthony DAGUET
Transport en autocars pour les années 2020-2023. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°153 Rapporteur Anthony DAGUET
Maintenance et dépannage des chaudières murales, ramonage des installations dans les logements et les locaux collectifs des différents bâtiments communaux pour les années 2020 à 2022. Approbation du projet d'accord-cadre

Question n°154 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de matériel de nettoyage et d'entretien - Approbation du projet d'accord-cadre

Question n°155 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de consommables paramédicaux, d'instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique pour les années 2020 et 2021. Approbation du projet d'accord- cadre

Question n°156 Rapporteur Anthony DAGUET
Fournitures scolaires et de matériels d'éveil pédagogique. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°157 Rapporteur Anthony DAGUET
Fournitures pour l'entretien et la réfection des bâtiments communaux pour les années 2020 à 2023. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°158 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de travaux de démolition et de déconstruction pour les années 2020 à 2023. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°159 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mandat entre la Ville et la société publique locale Plaine Commune Développement relative à la restructuration de la crèche Marguerite Le Maut. Approbation du projet de convention

Question n°160 Rapporteur Anthony DAGUET
Acquisition, mise en place, hébergement et maintenance d'un logiciel de gestion des ressources. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°161 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de livres et de compléments didactiques. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°162 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de diverses subventions aux associations au titre de l'année 2019

Question n°163 Rapporteur Anthony DAGUET
Signature d'une convention d'investissement entre la Ville d'Aubervilliers et l'association "Approches !"

Question n°164 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Signature de la nouvelle Convention d'Intervention Foncière entre la Ville, l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)

Question n°165 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de M. et Mme ARIG, ou tout substitué, d'un bien en totalité situé 30 rue de l'Abeille, sur la parcelle cadastrée AP 96

Question n°166 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition par la Ville auprès de l'EPFIF de la friche située au 52 rue Lécuyer sur la parcelle cadastrée BC 66

Question n°167 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Villes des Musiques du Monde concernant l'accueil des concerts à Aubervilliers dans le cadre de la 22ème édition du festival Villes des Musiques du Monde

Question n°168 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Orchestre de Paris pour la collaboration - saison culturelle 2019-2020

Question n°169 Rapporteur Magali CHERET
Attribution d'une subvention complémentaire en faveur de l'association cinéma Le Studio

Question n°170 Rapporteur Silvère ROZENBERG
PNRQAD - avenant à la convention cadre entre le Département de Seine-Saint-Denis, l'Établissement Public Territorial Plaine Commune, la Ville d'Aubervilliers et Séquano Aménagement

Question n°171 Rapporteur Danielle MARINO
Convention triennale entre la Commune d'Aubervilliers et le Département de Seine-Saint-Denis concernant la reprise en gestion directe des deux centres de PMI municipaux Mélanie Klein et du Landy

Question n°172 Rapporteur Danielle MARINO
Création d'un poste au sein de la vie associative et du centre municipal de santé

Question n°173 Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention 2020 entre l'Etat et la Ville, relative à la gestion du dispositif d'hébergement municipal situé 52 rue Saint-Denis

Question n°174 Rapporteur Soizig NEDELEC
Signature de la convention d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'association institut d'éducation et des pratiques citoyennes (2019 - 2024) concernant le multi accueil Pipoca situe 54 rue Charles Tillon à Aubervilliers

Question n°175 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Signature du 3ème Contrat Local de Santé de la Ville d'Aubervilliers

Question n°176 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement d'une subvention à l'association "De l'autre côté"

Question n°177 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Ensemble pour l'Espoir et le Développement afin de contribuer aux besoins d'urgence des victimes des inondations de Boully

Question n°178 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation d'Aubervilliers au Sommet Action Climat de l'Organisation des Nations-Unies (ONU)

Conseil municipal du 26 juin 2019

Patricia Cangemi — 2019-07-05T12:14:01Z

ORDRE DU JOUR

Question n°083 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 mai 2019

Conseil municipal du 08 Juillet 2019

Patricia Cangemi — 2019-07-05T12:13:41Z

ORDRE DU JOUR

Question n°084 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Envoi d'une délégation au Festival international pour la Paix

Question n°085 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subvention de soutien au projet des classes de 5ème du collège Denis Diderot à Aubervilliers

Question n°086 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subvention de soutien au projet ' Auber à la mer ' du lycée Henri Wallon à Aubervilliers

Question n°087 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2018 du budget principal

Question n°088 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2018 du budget principal

Question n°089 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°090 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe du Centre municipal de Santé

Question n°091 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2018 du budget annexe du Centre municipal de Santé

Question n°092 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Question n°093 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Question n°094 Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France au titre de l'exercice 2018

Question n°095 Rapporteur Anthony DAGUET
Programmation Pluriannuelle des Investissements 2019-2023

Question n°096 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association "Mouvement ATD Quart Monde"

Question n°097 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment destiné à accueillir l'Usine à espoirs. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°098 Rapporteur Anthony DAGUET
Vérification, maintenance et installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux pour les années 2019-2021. Approbation du marché.

Question n°099 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif aux relevés, à la numérisation et aux prestations topographiques pour les années 2019 à 2021. Approbation du projet d'accord-cadre

Question n°100 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre d'entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les différents bâtiments communaux pour les années 2020 à 2023. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°101 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à l'acquisition d'un car de 55 places pour la Ville d'Aubervilliers. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n°102 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du renouvellement de sa garantie suite au réaménagement d'un emprunt accordé à la Société Anonyme d'Habitat HLM ' France Habitation '

Question n°103 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition par la Commune du terrain bâti 95 boulevard Félix Faure sur la parcelle cadastrée S6 auprès de l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France

Question n°104 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Avenant à la convention d'intervention foncière conclue entre la Commune d'Aubervilliers et l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF).

Question n°105 Rapporteur Magali CHERET
Convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers, la Commune de Saint-Denis, l'office du tourisme de Plaine Commune, la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la Nuit Blanche 2019

Question n°106 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Attribution d'une subvention de 10 000 euros au profit de l'association Mémoires Croisées pour la réalisation du projet sur les transformations urbaines et la vie quotidienne des habitant.e.s intitulé ' regards croisés entre passé et avenir '.

Question n°107 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Appel à projets pour l'occupation transitoire et l'animation de la Friche Lécuyer

Question n°108 Rapporteur Danielle MARINO
Modification du tableau des effectifs

Question n°109 Rapporteur Danielle MARINO
Recrutement des agents pour le recensement 2020 et fixation de leur indemnité

Question n°110 Rapporteur Danielle MARINO
Réparation de préjudices causés à un agent municipal - autorisation de conclure un protocole transactionnel

Question n°111 Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°112 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention partenariale entre la Ville d'Aubervilliers et l'association SOLIHA Est Parisien relative au financement par la Ville de l'accompagnement social pour son contingent dans la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière pour l'exercice 2019

Question n°113 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention de gestion du contingent entre l'Établissement Public Territorial Plaine Commune et la Ville d'Aubervilliers pour la maison-relais de 29 logements (gestion de 6 logements) située 7 Boulevard Edouard Vaillant à Aubervilliers suite au transfert de la garantie d'emprunt au profit d'ADOMA.

Question n°114 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention pluriannuelle 2019-2022 de coopération entre la Commune d'Aubervilliers et SOLIHA Agence Immobilière Sociale Ile-de-France

Question n°115 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu pour le maintien de la mission de service public du groupe ADP (ex. Aéroports de Paris).

Question n°116 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu sur la réforme de la fonction publique.

Question n°117 Rapporteur Mériem DERKAOUI
RETIRÉE DE L'ORDRE DU JOUR

Question n°118 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2019 REPORTÉE A LA SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2019

Question n°119 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections municipales (mars 2020)

Question n°120 Rapporteur Mériem DERKAOUII
Dénomination du Parc des Berges Josette et Maurice Audin

Question n°121 Rapporteur Anthony DAGUETI
Construction d'une école primaire rue Gaétan Lamy. Désignation du lauréat du Marché Public Global de Performances (MPGP), approbation du marché, autorisation de signature du marché et habilitation à déposer la demande de permis de construire associée à l'opération

Question n°122 Rapporteur Anthony DAGUETI
Accord-cadre relatif aux missions relevant de la maîtrise d'ouvrage pour les années 2020 à 2022. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°123 Rapporteur Anthony DAGUETI
Accord-cadre pour la fourniture d'articles de bureau, enveloppes, agendas et calendriers pour les années 2019 à 2021. Approbation et autorisation de signature

Question n°124 Rapporteur Anthony DAGUETI
Accord-cadre relatif à la fourniture de consommables pour les cabinets dentaires du Centre Municipal de Santé d'Aubervilliers pour les années 2020 à 2022. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°125 Rapporteur Anthony DAGUETI
Fourniture de dispositifs médicaux fixes et mobiles sur mesure pour l'activité du Service Dentaire du Centre Municipal de Santé pour les années 2020 et 2021. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°126 Rapporteur Anthony DAGUETI
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d'action sociale et la Caisse des écoles. Approbation de la convention constitutive.

Question n°127 Rapporteur Anthony DAGUETI
Révision des conventions de mutualisation entre la Ville d'Aubervilliers et l'Établissement Public Territorial Plaine Commune

Question n°128 Rapporteur Jean-Jacques KARMANI
Acquisition auprès de l'EPFIF de l'usufruit pour une durée de deux ans sur le bien en totalité situé 76 avenue de la République à Aubervilliers

Question n°129 Rapporteur Jean-Jacques KARMANI
Acquisition par la Ville des parcelles AL 29, 30, 31, 32, 33, 35a et 173 situées 1, 11, 15, 17 et 19 impasse Jean Jaurès et 215 avenue Jean Jaurès situées dans la ZAC Emile Dubois auprès de la SEQUANO

Question n°130 Rapporteur Jean-Jacques KARMANI
Cession au profit du Groupe PICHET par la Ville du terrain situé au 95 bd Félix Faure sur la parcelle cadastrée S6.

Question n°131 Rapporteur Magali CHERETI
Signature de l'avenant à la convention de Location-Gérance entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Collectif 2Ter.

Question n°132 Rapporteur Magali CHERETI
Signature de la convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Villes des Musiques du Monde et attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement d'un chapiteau au Fort d'Aubervilliers.

Question n°134 Rapporteur Magali CHERETI
Attribution d'une subvention en faveur de l'association Collectif Universel dans le cadre de la manifestation Auber'Jazz Day.

Question n°135 Rapporteur Danielle MARINOI
Modification du tableau des effectifs

Question n°136 Rapporteur Sandrine LEMOINEI
Convention entre la Ville d'Aubervilliers et le Département de Seine-Saint-Denis relative à la mise à disposition des locaux et de prestations de restauration pour le collège Gisèle HALIMI à Aubervilliers

Conseil municipal du 15 Mai 2019

Patricia Cangemi — 2019-06-03T09:50:10Z

ORDRE DU JOUR

Question n°057 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mars 2019.

Question n°058 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention de 1500 euros au profit de l'association Croix-Rouge française afin de venir en aide à la population du Mozambique

Question n°059 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention à l'école Condorcet au titre de l'année scolaire 2018/2019

Question n°060 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association avec l'Éducation nationale.

Question n°061 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de subventions à diverses associations au titre de l'année 2019

Question n°062 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché relatif à l'acquisition, la mise en place, la maintenance d'un logiciel de gestion de la scolarité, des crèches de la cantine et des activités périscolaires. Approbation et autorisation de signature.

Question n°063 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de matériel de nettoyage et d'entretien des équipements et des bâtiments communaux pour les années 2020 à 2021. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°064 Rapporteur Anthony DAGUET
Souscription des contrats d'assurances de la Ville pour les années 2020 -2023- Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°065 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission de gestion locative et d'accompagnement social sur la structure d'hébergement temporaire du 52, rue Saint-Denis pour les années 2020 à 2023. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n°066 Rapporteur Anthony DAGUET
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2020

Question n°067 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de Madame Madeleine MENEZ d'un bien en totalité situé 97 bis rue Hélène Cochennec à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AN 56.

Question n°068 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Convention d'objectifs et de moyens entre l'Association pour le Développement du Commerce et de l'Artisanat Local (ADCAL) et la Commune d'Aubervilliers.

Question n°069 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis dans le cadre du festival Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis en 2019.

Question n°070 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association 1.9.3 Soleil ! dans le cadre du festival 1.9.3 Soleil !.

Question n°071 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Aubercail relative à l'accueil du festival AUBERCAIL à Aubervilliers.

Question n°072 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Plaine Commune arrêté en conseil de territoire du 19 mars 2019.

Question n°073 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Avis sur l'étude d'impact relative au projet de création de la ZAC "Gare des Mines- Fillettes" de la ville de Paris

Question n°074 Rapporteur Jean-François MONINO
Subvention de soutien au projet écoquartier inter-établissements du lycée Jean-Pierre Timbaud

Question n°075 Rapporteur Soizig NEDELEC
Lancement d'une seconde phase d'élaboration de Plan de Sauvegarde sur la copropriété ' Les Joyeux '.

Question n°076 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes

Question n°077 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juin au 31 août 2019

Question n°078 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°079 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Renouvellement de la convention de délégation de la gestion d'activités de planification familiale entre le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis et la Ville d'Aubervilliers

Question n°080 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Évolution des tarifs dentaires pratiqués au Centre municipal de santé

Question n°081 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement d'une subvention à l'association Cités Unies France dans le cadre de la convention de partenariat avec la Ville d'Aubervilliers.

Question n°082 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu contre le projet de loi BLANQUET dit "d'école de confiance".

Conseil municipal du 27 Mars 2019

Patricia Cangemi — 2019-04-29T06:58:41Z

Ordre du jour

Question n°029 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 février 2019

Question n°030 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention au profit de Médecins du Monde afin de venir en aide à la population au Yémen en proie à la famine

Question n°031 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lutte Contre Les Discriminations - Convention financière. Projet du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse - Discriminations vécues de jeunes de quartiers populaires de l'agglomération grenobloise et d'autres territoires métropolitains ou de banlieue : articuler lutte et prévention des discriminations liées à l'origine ethnique supposée et au territoire

Question n°032 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Communication au Conseil municipal du suivi des actions entreprises relatives au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Question n°033 Rapporteur Anthony DAGUET
Vote des taux de fiscalité directe locale 2019

Question n°034 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget Primitif 2019 du budget principal

Question n°035 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget Primitif 2019 du Centre Municipal de Santé

Question n°036 Rapporteur Anthony DAGUET
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l'année 2019

Question n°037 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d'une subvention à l'association "APPROCHE.S !"

Question n°038 Rapporteur Anthony DAGUET
Groupement de commandes pour la passation de marchés relatifs à la prévention et la lutte contre les discriminations envers les jeunes

Question n°039 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d'accord-cadre relatif à la fourniture d'abonnements destinés aux services municipaux pour les années 2020 et 2021

Question n°040 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif a l'organisation de séjours de classes de neige dans le massif des Alpes pour les années 2020 et 2021. Approbation et autorisation de signature

Question n°041 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord pour le réaménagement des emprunts garantis accordés à la SA HLM BATIGERE ILE DE France

Question n°042 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation de la salle du Conseil municipal à Aubervilliers. Approbation du projet de marché

Question n°043 Rapporteur Anthony DAGUET
Remplacement du fond mobile dans la fosse à plongeon pour la création d'un bassin d'apprentissage au Centre nautique Marlène PERATOU. Approbation du projet de marché et du plan de financement. Autorisation de signature du marché et de la convention attributive de la subvention

Question n°044 Rapporteur Anthony DAGUET
Réforme du Quotient Familial (QF) et fixation de la participation des familles aux activités municipales soumises au QF : pause méridienne, goûter, accueil de loisirs maternels, école municipale des sports, classe de neige

Question n°045 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Avenant n°4 à la convention relative à la construction de la Halle couverte et à la gestion du marché du Centre ville signée le 4 juin 1998 entre la Ville d'Aubervilliers et l'EURL Mandon.

Question n°046 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Régularisation de la Convention d'Intervention Foncière conclue entre la Commune d'Aubervilliers et l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)

Question n°047 Rapporteur Magali CHERET
Convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Maison des Jonglages dans le cadre du festival Rencontre des Jonglages 2019.

Question n°048 Rapporteur Magali CHERET
Avenants n°2 aux conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens 2018/2020 fixant le montant de la subvention pour l'exercice 2019.

Question n°049 Rapporteur Magali CHERET
Tarification des spectacles programmés par la Direction des Affaires culturelles

Question n°050RapporteurSilvere ROZENBERG
Approbation de la liste réactualisée des emplacements réservés au bénéfice de la Commune d'Aubervilliers dans le cadre de la modification n°13 du Plan Local d'Urbanisme.

Question n°051Rapporteur Jean-François MONINO
Avis de la Ville d'Aubervilliers sur les projets d'arrêtés municipaux instaurant une Zone à Circulation Restreinte (ZCR) ou Zone à Faibles Emissions (ZFE)

Question n°052Rapporteur Jean-François MONINO
Avis de la Ville d'Aubervilliers sur le projet d'arrêté municipal de la Ville de Paris renforçant la Zone à Circulation Restreinte (ZCR)

Question n°053 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Créations de postes à la Direction Prévention Sécurité

Question n°054 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

Question n°055 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Adoption et dépôt d'un Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'AP)

Question n°056 Rapporteur Roland CECCOTTI
Convention de partenariat local entre la Ville d'Aubervilliers et le Département de Seine-Saint-Denis pour la mise en œuvre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) pour la période 2019 à 2021

Conseil municipal du 20 Février 2019

Patricia Cangemi — 2019-02-27T15:18:15Z

ORDRE DU JOUR

Question n°017 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2019.

Question n°018 Rapporteur Anthony DAGUET
Débat d'Orientation Budgétaire 2019

Question n°019 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes - hommes au sein de la collectivité (débat d'orientation budgétaire - budget primitif 2019)

Question n°020 Rapporteur Jean-François MONINO
Rapport annuel développement durable - Débat d'Orientations Budgétaires (DOB 2019).

Question n°021 Rapporteur Anthony DAGUET
Groupement d'Intérêt Public (G.I.P) ' Maximilien ' désignation des membres titulaires et suppléants aux instances dirigeantes

Question n°022 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation de l'accord-cadre de fourniture de consommables pour l'activité d'orthodontie du service dentaire du Centre Municipal de Santé d'Aubervilliers pour les années 2019 à 2020.

Question n°023 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation de l'accord-cadre pour la fourniture de dispositifs médicaux fixes et mobiles sur mesure pour l'activité du Service Dentaire du Centre Municipal de Santé pour l'année 2019.

Question n°024 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la Société EURASIA GROUPE des lots n° 39, 42 et 50 situés 19 rue des Gardinoux à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée Q12.

Question n°025 Rapporteur Sophie VALLY
Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections européennes du 26 mai 2019.

Question n°026 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Banlieues Bleues dans le cadre de la 36ème édition du festival Banlieues bleues.

Question n°027 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création d'un poste de conseiller.ère conjugale.e

Question n°028 Rapporteur Salah CHIBAH
Signature de la convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Avenir Basket Ball.

Conseil municipal du 23 Janvier 2019

Patricia Cangemi — 2019-01-31T15:23:20Z

ORDRE DU JOUR

Question n°001 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2018

Question n°002 Rapporteur Anthony DAGUET
Clôture du budget annexe ZAC Canal : transfert au budget du SMIREC et réintégration au budget principal de la Ville

Question n°003 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture et la gestion des titres de transports et de prestations annexes destinés aux agents et aux élu.es de la ville d'Aubervilliers. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°004 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation de l'accord-cadre relatif aux travaux d'impression du journal bi-mensuel municipal ' Les Nouvelles d'Auber '

Question n°005 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la distribution de différents produits de la communication institutionnelle pour les années 2019 et 2020. Approbation de l'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°006 Rapporteur Anthony DAGUET
Travaux d'impression et de façonnage des différents produits de la communication institutionnelle pour les années 2019 à 2020. Approbation de l'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°007 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2018 par la Commune d'Aubervilliers

Question n°008 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de Madame Maria FERREIRA et Monsieur Carlos Manuel GONCALVES des lots n° 56, 57 et 58 correspondant à trois places de stationnement fermées situées 52 rue Schaeffer à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée I 162.

Question n°009 Rapporteur Sophie VALLY
Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections Européennes du 26 mai 2019.
QUESTION REPORTEE

Question n°010-1 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de Location-Gérance entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Collectif 2Ter pour l'exploitation du ' Café culturel '.

Question n°010-2 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Collectif 2Ter pour l'exploitation du ' Café culturel '.

Question n°011 Rapporteur Salah CHIBAH
Signature des conventions triennales d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et le CMA Hand Ball, CMA Natation, CMA Judo Ju Jit Su.

Question n°012 Rapporteur Salah CHIBAH
Signature des conventions de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'Education Nationale des circonscriptions d'Aubervilliers 1 et 2 pour définir les dispositions relatives aux sports à l'école.

Question n°013 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Adhésion de la Ville au Contrat de Stabilisation et de Coordination (COSCO) des centres de santé pour la période 2019-2021.

Question n°014 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Approbation du renouvellement de l'expérimentation d'une PASS ambulatoire au sein des centres municipaux de santé de la Commune d'Aubervilliers.

Question n°015 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Mise en œuvre et déclinaison d'un projet relatif à la réduction de l'impact du tabagisme sur la santé des habitants

Question n°016 Rapporteur Sandrine LE MOINE
Convention de mise à disposition de locaux et de prestations de restauration pour le collège Gisèle HALIMI à Aubervilliers.