Ville d'Aubervilliers - Conseils municipaux de 2020

Conseil municipal du 17 décembre 2020

AdministrationGénérale — 2020-12-14T07:54:12Z

Revoir la séance du conseil municipal qui était retransmise en direct par voie électronique sur le site Internet, sur la page Facebook, et sur la chaîne Youtube de la Ville.

Vidéo du conseil municipal du 17 décembre

Les délibérations

Question n°185 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 03 décembre 2020

Questions relatives à la politique municipale en matière de sécurité et de prévention
(n°186 à n°189).

Question n°186 Rapporteur Karine FRANCLET
Vœu du Conseil municipal : les orientations de la nouvelle politique municipale en faveur de la sécurité et de la prévention

Question n°187 Rapporteur Ling LENZI
Augmentation des permanences d'accès au droit à la Maison de Justice et du droit

Question n°188 Rapporteur Damien BIDAL
Signature de la convention 2021-2023 avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfait Post-Stationnement (FPS)

Question n°189 Rapporteur Damien BIDAL
Stationnement payant : rapport annuel des recours gracieux

Suite de l'ordre du jour (n°190 à 212)

Question n°190 Rapporteur Karine FRANCLET
Nouveau règlement intérieur du Conseil municipal

Question n°191 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des membres du conseil municipal au sein des commissions municipales créées par le règlement intérieur

Question n°192 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'administration du Fonds de dotation Auber Action et changement de nom du Fonds

Question n°193 Rapporteur Karine FRANCLET
Evolution du tableau des effectifs

Question n°194 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi non permanent de vacataire

Question n°195 Rapporteur Pierre SACK
Signature de conventions triennales d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et les associations CMA Escrime et Aubervilliers Escrime Club

Question n°196 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2021

Question n°197 Rapporteur Damien BIDAL
Approbation de la convention cadre entre la Ville d'Aubervilliers et le Centre Communal d'Action Sociale d'Aubervilliers pour la période 2021/2023

Question n°198 Rapporteur Samuel MARTIN
Dénomination des voies nouvelles de l'opération d'aménagement Villette Quatre chemins

Question n°199 Rapporteur Jose LESERRE
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2021 du Budget Principal

Question n°200 Rapporteur Jose LESERRE
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2021

Question n°201 Rapporteur Jose LESERRE
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun pour les années 2021 et 2023. Approbation de l'accord cadre et autorisation de signature

Question n°202 Rapporteur Jose LESERRE
Fourniture et travaux de pose de rideaux intérieurs et extérieurs dans les différents bâtiments communaux pour les années 2021 à 2023. Approbation de l'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°203 Rapporteur Jose LESERRE
Marché relatif aux prestations de services d'accueil pour l'établissement d'accueil du jeune enfant 'Annicke KELEBE' situé au 15/15 bis Avenue de la République. Approbation du projet d'avenant n°2 et autorisation de signature

Question n°204 Rapporteur Jose LESERRE
Travaux d'impression, de façonnage, et livraison du journal bi-mensuel municipal pour les années 2019 à 2020. Approbation du projet d'avenant n°1 et autorisation de signature

Question n°205 Rapporteur Jose LESERRE
Travaux d'impression, de façonnage et livraison des différents produits de la communication institutionnelle pour les années 2019 à 2020. Approbation du projet d'avenant n°1 et autorisation de signature. Lot 2 Impression des autres produits de la communication institutionnelle

Question n°206 Rapporteur Jose LESERRE
Accord-cadre relatif à la distribution des différents produits de la communication institutionnelle. Approbation du projet d'avenant n°1 et autorisation de signature. Lot 1 Distribution du journal bimensuel municipal / Lot 2 Distribution des autres produits de la communication institutionnelle

Question n°207 Rapporteur Jose LESERRE
Fourniture de masques en tissu pour le grand public adultes et enfants lavables - réutilisables, de masques chirurgicaux et FFP2 (ou KN95 ou équivalent), de masques avec fenêtre transparente et de gel hydro-alcoolique. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°208 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Dérogations au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2021

Question n°209 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition du fonds de commerce sis 1 rue du Docteur Pesqué à Aubervilliers

Question n°210 Rapporteur Sandrine DESIR
Renouvellement de la convention triennale entre la Bourse du travail et la Commune d'Aubervilliers pour les années 2021-2022-2023

Question n°211 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association franco-chinoise Pierre Ducerf

Question n°212 Rapporteur Patricia LOE
Signature d'un avenant actant la fin au Contrat Enfance Jeunesse au profit d'un nouveau dispositif de financement le BONUS TERRITOIRE (CEJ), à la CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis pour les années 2020 à 2023

Conseil municipal du 3 décembre 2020

AdministrationGénérale — 2020-11-30T19:08:20Z

Revoir la séance du conseil municipal qui était retransmise en direct par voie électronique sur le site Internet, sur la page Facebook, et sur la chaîne Youtube de la Ville.

Vidéo du conseil municipal du 3 décembre

Ordre du jour

Question n°164 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 octobre 2020

Question n°165 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 novembre 2020

Question n°166 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet

Question n°167 Rapporteur Karine FRANCLET
Evolution du tableau des effectifs

Question n°168 Rapporteur Pierre SACK
Protection fonctionnelle de Madame Karine FRANCLET

Question n°169 Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2020/2021

Question n°170 Rapporteur Pierre SACK
Signature des conventions triennales entre la Commune d'Aubervilliers et les associations : Cyclisme Municipal d'Aubervilliers 93 , Football Club Municipal Aubervilliers, Aubervilliers Escrime Club, Cercle Municipal d'Aubervilliers Escrime, Association Sportive de la Jeunesse d'Aubervilliers, Indans'Cité, années 2021, 2022, 2023

Question n°171 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°172 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Avenant de prorogation à la convention triennale d'objectifs et de moyens conclue entre la ville d'Aubervilliers et l'organisation en mouvement des jeunesses d'Aubervilliers

Question n°173 Rapporteur Samuel MARTIN
Cession de véhicules appartenant à la Commune

Question n°174 Rapporteur Jose LESERRE
Prestation de services pour l'exploitation du parking Édouard Poisson à Aubervilliers en 2021 et 2022. Approbation du projet de marché

Question n°175 Rapporteur Jose LESERRE
Admission en non-valeur de dépenses imputées sur le budget principal Ville et le budget annexe du CMS - exercice 2020

Question n°176 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Approbation du versement d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Collectif universel au titre de l'année 2020

Question n°177-1 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2021-2023 entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Changement de décor - Les souffleurs commandos poétiques

Question n°177-2 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature du Cahier des charges entre la Commune d'Aubervilliers, l'association Changement de décor - Les souffleurs commandos poétiques et le Département de la Seine Saint-Denis dans le cadre du projet de résidence en Seine-Saint-Denis

Question n°178 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature d'avenants aux conventions pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2018/2020 entre la Ville d'Aubervilliers et plusieurs structures et association culturelles prorogeant les conventions d'une année

Question n°179 Rapporteur Jerome LEGENDRE
Attribution de deux subventions exceptionnelles aux associations AnimEgaux et Nos amis les chats des rues

Question n°180 Rapporteur Philippe ALLAIN
Question n°180 Rapporteur
Projet de convention de subventionnement des activités de conseil juridique et d'information sur le logement en direction des albertivillariens sur la période 2021-2023

Question n°181 Rapporteur Sandrine DESIR
Signature de l'avenant à la convention triennale entre la Maison des langues et des cultures d'Aubervilliers et la Commune d'Aubervilliers

Question n°182 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'année 2020 à la Maison des Langues et des Cultures d'Aubervilliers

Question n°183 Rapporteur Guillaume GODIN
Approbation d'un avenant de prorogation pour l'année 2021 de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'association Aubervacances-loisirs

Question n°184 Rapporteur Patricia LOE
Signature de la convention d'Objectifs et de Moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes (IEPC) concernant le multi accueil SCOUBIDOU situé 8 rue Paul Bert - 93300 AUBERVILLIERS (2021 - 2024)

Conseil municipal du 26 novembre 2020

AdministrationGénérale — 2020-11-20T10:01:28Z

Le Conseil municipal a été reporté au jeudi 3 décembre à 19 heures.
La séance sera retransmise en direct par voie électronique sur le site Internet, sur la page Facebook, et sur la chaîne Youtube de la Ville.

Ordre du jour

Question n°164 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 octobre 2020

Question n°165 Rapporteur Karine FRANCLET
Nouveau règlement intérieur du Conseil municipal

Question n°166 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des membres du Conseil municipal au sein des commissions municipales créées par le règlement intérieur

Question n°167 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet

Question n°168 Rapporteur Karine FRANCLET
Evolution tableau des effectifs

Question n°169 Rapporteur Pierre SACK
Protection fonctionnelle de Madame Karine FRANCLET

Question n°170 Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2020/2021

Question n°171 Rapporteur Pierre SACK
Signature des conventions triennales entre la Commune d'Aubervilliers et les associations : Cyclisme Municipal d'Aubervilliers 93, Football Club Municipal Aubervilliers, Aubervilliers Escrime Club, Cercle Municipal d'Aubervilliers Escrime, Association Sportive de la Jeunesse d'Aubervilliers, Indans'Cité, années 2021-2022-2023

Question n°172 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°173 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Avenant de prorogation à la convention triennale d'objectifs et de moyens conclue entre la ville d'Aubervilliers et l'organisation en mouvement des jeunesses d'Aubervilliers.

Question n°174 Rapporteur Samuel MARTIN
Cession de véhicules appartenant à la Commune

Question n°175 Rapporteur Jose LESERRE
Prestation de services pour l'exploitation du parking Édouard Poisson à Aubervilliers en 2021 et 2022. Approbation du projet de marché

Question n°176 Rapporteur Jose LESERRE
Admission en non-valeur de dépenses imputées sur le budget principal Ville et le budget annexe du CMS - exercice 2020

Question n°177 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Approbation du versement d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Collectif universel au titre de l'année 2020

Question n°178-1 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2021-2023 entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Changement de décor - Les souffleurs commandos poétiques

Question n°178-2 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature du Cahier des charges entre la Commune d'Aubervilliers, l'association Changement de décor - Les souffleurs commandos poétiques et le Département de la Seine Saint-Denis dans le cadre du projet de résidence en Seine-Saint-Denis

Question n°179 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature d'avenants aux conventions pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2018/2020 entre la Ville d'Aubervilliers et plusieurs structures et association culturelles prorogeant les conventions d'une année

Question n°180 Rapporteur Jérôme LEGENDRE
Attribution de deux subventions exceptionnelles aux associations AnimEgaux et Nos amis les chats des rues

Question n°181 Rapporteur Philippe ALLAIN
Projet de convention de subventionnement des activités de conseil juridique et d'information sur le logement en direction des albertivillariens sur la période 2021-2023

Question n°182 Rapporteur Sandrine DESIR
Signature de l'avenant à la convention triennale entre la Maison des langues et des cultures d'Aubervilliers et la Commune d'Aubervilliers

Question n°183 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'année 2020 à la Maison des Langues et des Cultures d'Aubervilliers

Question n°184 Rapporteur Guillaume GODIN
Approbation d'un avenant de prorogation pour l'année 2021 de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'association Aubervacances-loisirs

Question n°185 Rapporteur Patricia LOE
Signature de la convention d'Objectifs et de Moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes (IEPC) concernant le multi accueil SCOUBIDOU situé 8 rue Paul Bert - 93300 AUBERVILLIERS (2021 - 2024)

Conseil municipal du 15 octobre 2020

AdministrationGénérale — 2020-11-18T13:44:12Z

Le conseil municipal du jeudi 15 octobre 2020 se tiendra à 19 h, à L'Embarcadère 5 rue Édouard Poisson.

Vidéo en direct du conseil municipal du 15 octobre 2020

Les délibérations

Question n°120 Rapporteur Karine FRANCLET
Vœu du Conseil municipal : Déclaration de l'état d'urgence climatique.

Question n°121 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juillet 2020.

Question n°122 Rapporteur Karine FRANCLET
Signature de la convention de partenariat relative aux « Tickets Loisirs », entre la commune d'Aubervilliers et la région Ile de France.

Question n°123 Rapporteur Karine FRANCLET
Acceptation d'une subvention accordée par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de Seine-Saint-Denis dans le cadre de l'appel à projets BOP 104 relatif à l'intégration des primo-arrivants.

Question n°124 Rapporteur Karine FRANCLET
Convention portant adhésion au service social du travail du centre interdépartemental de gestion (CIG).

Question n°125 Rapporteur Karine FRANCLET
Recrutement des agents pour le recensement 2021 et fixation de leur indemnité.

Question n°126 Rapporteur Karine FRANCLET
Abrogation de la délibération n°64 du 20 juillet 2020 portant élection des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO) et élection des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).

Question n°127 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux. (C.C.S.P.L).

Question n°128 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au Conseil d'Administration de l'Organisation en Mouvement des Jeunesses d'Aubervilliers (O.M.J.A).

Question n°129 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de représentants au Conseil d'Administration de l'Association Aubervacances-Loisirs.

Question n°130 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant de la Ville au sein du Conseil d'administration du Campus Condorcet.

Question n°131 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de deux représentants du Conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'association des Parents et Enseignants d'Aubervilliers pour le Traitement des Inadaptations Scolaires (A.P.E.T.I.S).

Question n°132 Rapporteur Karine FRANCLET
Délibération portant rectification de la délibération N°27 du Conseil municipal du 20 juillet 2020 relative à la fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints au maire, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux.

Question n°133 Rapporteur Pierre SACK
Remboursement des familles ayant payé le forfait des études surveillées dans les écoles élémentaires de la commune du mois de mars 2020 suite à la crise du Covid19.

Question n°134 Rapporteur Pierre SACK
Signature de la Convention Cadre relative au projet "Médiateur à l'école" dispositif de médiation sociale en milieu scolaire.

Question n°135 Rapporteur Pierre SACK
Désignation d'un représentant au sein du conseil de l'école élémentaire Mala Yousafzaï.

Question n°136 Rapporteur Pierre SACK
Désignation de représentants au sein du conseil d'administration du Collège Gisèle Halimi.

Question n°137 Rapporteur Pierre SACK
Participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association avec l'Éducation nationale.

Question n°138 Rapporteur Ling LENZI
Signature des conventions relatives aux permanences d'accès au droit assurées par les associations Sos Victimes 93, Léo Lagrange, Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF93), la Ligue des Droits de l'Homme (LDH), l'association Juris Secours.

Question n°139 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Signature de l'avenant au protocole de préfiguration du NPNRU de Plaine Commune.

Question n°140 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°141 Rapporteur Jose LESERRE
Appel d'offres relatif aux prestations de gardiennage et de surveillance ainsi que des prestations de sécurité incendie dans les bâtiments communaux et pour l'ensemble des manifestations organisées et/ou autorisées sur la ville d'Aubervilliers. Approbation du projet d'avenant n°1 au lot n°1 : Prestations de surveillance et de gardiennage de l'ensemble des manifestations organisées et/ou autorisées par la ville et autorisation de signature.

Question n°142 Rapporteur Jose LESERRE
Délégation de service public relative à la construction de la halle couverte et à la gestion du marché du Centre-Ville. Approbation du projet d'avenant n°4 et autorisation de signature.

Question n°143 Rapporteur Jose LESERRE
Appel d'offres relatif aux prestations de médecine professionnelle et préventive pour les agents de la ville, du CCAS et la Caisse des Ecoles pour les années 2021 à 2024. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°144 Rapporteur Jose LESERRE
Convention de mandat entre la ville d'Aubervilliers et la Société publique locale Plaine Commune Développement pour la réhabilitation de la crèche le Mault. Autorisation donnée à la Société Plaine Commune Développement de signer le marché de maîtrise d'œuvre lié à cette opération.

Question n°145 Rapporteur Jose LESERRE
Appel d'offres relatif à l'exploitation de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de VMC avec fourniture d'énergie des bâtiments communaux de la ville d'Aubervilliers. Approbation du projet d'avenant n°3 et autorisation de signature.

Question n°146 Rapporteur Jose LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2019 du budget principal.

Question n°147 Rapporteur Jose LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2019 du budget annexe du Centre municipal de Santé.

Question n°148 Rapporteur Jose LESERRE
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

Question n°149 Rapporteur Jose LESERRE
Approbation du Budget Supplémentaire 2020 du budget principal de la Ville.

Question n°150 Rapporteur Jose LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2020 du Centre municipal de santé.

Question n°151 Rapporteur Jose LESERRE
Admission en non-valeur de dépenses imputées sur le budget principal Ville et le budget annexe du CMS - exercice 2020.

Question n°152 Rapporteur Jose LESERRE
Rapport d'utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France au titre de l'exercice 2019

Question n°153 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de résidence d'artiste ' bourse ' entre la Ville d'Aubervilliers, la Région Ile-de-France et Catalina CABRERA dans le cadre du dispositif ' Programme régional de résidences d'artistes '.

Question n°154 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Villes des Musiques du Monde concernant l'accueil des concerts à Aubervilliers dans le cadre de la 23ème édition du festival Villes des Musiques du Monde.

Question n°155 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et l'association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis dans le cadre du festival Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis en 2020.

Question n°156 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de l'avenant n° 2 à la convention de Location-Gérance entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Collective (anciennement Collectif 2Ter) concernant l'exonération de loyer suite à la crise sanitaire.

Question n°157 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de l'avenant à la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association 1.9.3 Soleil ! dans le cadre du festival 1.9.3 Soleil ! 2020.

Question n°158 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Désignation en remplacement d'une personnalité qualifiée au Conseil d'Administration du Pôle Supérieur d'Enseignement Artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France, Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC).

Question n°159 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Désignation d'un représentant de la Ville au sein de l'Association pour le Développement du Commerce et de l'Artisanat Local (ADCAL).

Question n°160 Rapporteur Marie-Francoise MESSEZ
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2019 par la Commune d'Aubervilliers.

Question n°161 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention partenariale entre la Ville d'Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à l'accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l'exercice 2020.

Question n°162 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association familiale des gens du voyage d'Ile de France.

Question n°163 Rapporteur Patricia LOE
Convention d'Objectifs et de Financement sur la Prestation de Service Unique (PSU) "Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants (0-6 ans)" pour la Micro-Crèche Bruno Munari.

Conseil municipal du 20 juillet 2020

Patricia Cangemi — 2020-11-17T12:47:05Z

Voir ou revoir le Conseil municipal du lundi 20 juillet.

Vidéo du Conseil municipal du 20 juillet

Délibérations

Question n°024 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2020

Question n°025 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 4 juillet 2020

Question n°026 Rapporteur Karine FRANCLET
Délégation d'attribution au Maire en application de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Question n°027 Rapporteur Karine FRANCLET
Fixation du montant des indemnités de fonction de la Maire, des Adjoints à la Maire, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux

Question n°028 Rapporteur Karine FRANCLET
Fixation des majorations des indemnités de fonction des membres du conseil municipal

Question n°029 Rapporteur Karine FRANCLET
Création de 4 emplois de cabinet

Question n°030 Rapporteur Karine FRANCLET
Organisation et composition du comité technique (C.T.) commun au CCAS, à la Caisse des Ecoles et à la Ville d'Aubervilliers

Question n°031 Rapporteur Karine FRANCLET
Organisation et composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun au CCAS, à la Caisse des Ecoles et à la Ville d'Aubervilliers

Question n°032 Rapporteur Karine FRANCLET
Le versement de la prime exceptionnelle pour les agents de la commune

Question n°033 Rapporteur Karine FRANCLET
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 31 août 2020

Question n°034 Rapporteur Karine FRANCLET
Evolution du tableau des effectifs

Question n°035 Rapporteur Karine FRANCLET
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 9 logements sociaux neufs PLUS-PLAI située 36 rue Ferragus (ZAC Centre-ville - Moutier, PNRQAD d'Aubervilliers) menée par Immobilière 3F à Aubervilliers

Question n°036 Rapporteur Karine FRANCLET
Avenant n° 1 à la Convention de gestion urbaine de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville d'Aubervilliers 2017-2020

Question n°037 Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°038 Rapporteur Karine FRANCLET
Subvention au projet de la maternelle Marc Bloch. Année scolaire 2019/2020.

Question n°039 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants du conseil municipal au sein de la Commission d'Appel d'Offres (C.A.O).

Question n°040 Rapporteur Karine FRANCLET
Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (C.D.S.P.).

Question n°041 Rapporteur Karine FRANCLET
Groupement d'intérêt public MAXIMILIEN Désignation des membres titulaires et suppléants aux instances dirigeantes.

Question n°042 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants au Conseil d'Administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d'Aubervilliers-la Courneuve.

Question n°043 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Centre d'Arts Plastiques d'Aubervilliers Camille Claudel (C.A.P.A).

Question n°044 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de représentants du conseil municipal au sein de l'association Cinéma LE STUDIO

Question n°045 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du conseil d'administration de l'association VILLE DES MUSIQUES DU MONDE

Question n°046 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d'administration de la Maison des langues et des cultures d'Aubervilliers.

Question n°047 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la commune au sein du Pôle Supérieur d'Enseignement Artistique Aubervilliers-La Courneuve-Seine-Saint-Denis-Ile-de-France.

Question n°048 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de représentants de la commune au sein des instances de la Société d'Économie Mixte et de la Société publique Locale. Plaine Commune Développement

Question n°049 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant au "Syndicat Autolib' Vélib"Métropole

Question n°050 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants auprès de l'association Maison du Commerce et de l'Artisanat

Question n°051 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission municipale des marchés d'approvisionnement

Question n°052 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du représentant de la commune à la SEM SEQUANO AMENAGEMENT

Question n°053 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du conseil municipal et fixation de leur nombre au sein du comité d'administration de la Caisse des Écoles.

Question n°054 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Conseils d'École

Question n°055 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la commune aux conseils d'administration des collèges et lycées.

Question n°056 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de représentants au Conseil d'Administration de l'Association des Parents et Enseignants d'Aubervilliers pour le Traitement des Inadaptations Scolaires ( A.P.E.T.I.S), (Administre le CMPP et le SESSAD)

Question n°057 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant de la commune auprès du Conseil d'École CHNE'OR pour les classes élémentaires sous contrat d'association

Question n°058 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant de la commune auprès de l'école Notre Dame des Vertus.

Question n°059 Rapporteur Karine FRANCLET
Proposition de désignation des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Question n°060 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants au Comité d'Administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF).

Question n°061 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants au comité syndical du syndicat intercommunal du cimetière des Villes d'Aubervilliers, la Courneuve, Drancy, Bobigny

Question n°062 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

Question n°063 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication
(SIPPEREC).

Question n°064 Rapporteur Karine FRANCLET
election des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

Question n°065 Rapporteur Karine FRANCLET
Election des représentants de la commune au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF).

Question n°066 Rapporteur Karine FRANCLET
Syndicat Mixte des Réseaux d'Énergie Calorique : Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour siéger au comité syndical (S.M.I.R.E.C)

Question n°067 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein du Comité Stratégique de la Société du Grand Paris.

Question n°068 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant pour siéger au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) de la Métropole du Grand Paris

Question n°069 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune.
(C.L.E.C.T.) (E.P.T)

Question n°070 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au sein de l'association de promotion de la ligne 15 Est du Grand Paris Express

Question n°071 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la commune d'Aubervilliers à l'Entente Intercommunale Aubervilliers - Pantin sur l'aménagement de la RN2 (Avenue Jean-Jaurès).

Question n°072 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant au conseil de concertation de la résidence sociale COALLIA Opale.

Question n°073 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la Commune pour siéger aux Assemblées générales de copropriétés de l'ASGO (Dalle Villette).

Question n°074 Rapporteur Karine FRANCLET
Renouvellement d'une commission municipale de désignation des candidats aux logements sociaux relevant du contingent communal.

Question n°075 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au Conseil d'Administration de l'association ALTERALIA (logement jeunes 93)

Question n°076 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant de la commune au Conseil d'Administration de l'association SOLIHA AIS Ile-De-France

Question n°077 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des conseillers municipaux au sein du Conseil de discipline de recours placé auprès du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne.

Question n°078 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant de la commune d'Aubervilliers au sein de l'ensemble des instances administratives du Groupement d'Intérêt Public (G.I.P) AUBERMEDIATION

Question n°079 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du correspondant municipal pour la prévention routière

Question n°080 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un référent municipal de la sécurité routière auprès du préfet de Seine-Saint-Denis

Question n°081 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation au sein du Conseil municipal d'un correspondant défense

Question n°082 Rapporteur Karine FRANCLET
Fixation du nombre des membres du conseil d'administration et élection des représentants au sein du conseil d'administration du CCAS

Question n°083 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'association "EPICEAS".

Question n°084 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil Consultatif Interprofessionnel (C.C.I) du Centre Municipal de Santé (C.M.S)

Question n°085 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie du Centre Municipal de Santé (C.M.S)

Question n°086 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d'un représentant du Conseil municipal au Conseil Consultatif Médical (C.C.M) du Centre Médical de Santé (C.M.S)

Question n°087 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la commune au sein des instances de l'association Les élus locaux contre le sida : ensemble luttons contre le sida E.L.C.S.

Question n°088 Rapporteur Karine FRANCLET
Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (C.D.C.A) : Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour siéger au sein du deuxième collège de la formation des personnes âgées et désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour siéger au sein du deuxième collège de la formation des personnes handicapées.

Question n°089 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du Comité des Œuvres Sociales (COS) des personnels de la ville et des établissements publics communaux d'Aubervilliers

Question n°090 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'établissement public gérontologique Constance MAZIER

Question n°091 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de membres du Conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'Association de Placement et d'Aide pour Jeunes Handicapés d'Aubervilliers (APAJHA)

Question n°092 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du représentant auprès de l'association "Club Municipal Aubervilliers Escrime"

Question n°093 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du représentant auprès de l'association "Football Club Municipal d'Aubervilliers"

Question n°094 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du représentant auprès de l'association "Cyclisme Municipal Aubervilliers 93"

Question n°095 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du périmètre des quartiers, de la création des conseils de quartiers et abrogation de la délibération n°330 du 18 décembre 2003.

Question n°096 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au Conseil d'Administration de l'association AUBERQUARTIERS

Question n°097 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au Conseil d'Administration de l'association de Régie de Quartier Maladrerie/Émile DUBOIS.

Question n°098 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au sein des conseils de quartiers

Question n°099 Rapporteur Karine FRANCLET
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes au sein de la collectivité

Question n°100 Rapporteur Karine FRANCLET
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable 2019 (débat d'orientations budgétaires - budget primitif 2020 - commune d'Aubervilliers)

Question n°101 Rapporteur Karine FRANCLET
Débat d'orientations budgétaires.

Question n°102 Rapporteur Karine FRANCLET
Budget Primitif 2020 du budget principal de la Commune d'Aubervilliers

Question n°103 Rapporteur Karine FRANCLET
Budget Primitif 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé.

Question n°104 Rapporteur Karine FRANCLET
Vote des taux de fiscalité directe pour l'année 2020.

Question n°105 Rapporteur Karine FRANCLET
Abattement de 20% sur les montants dus au titre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2020

Question n°106 Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution de subventions d'investissement aux associations au titre de l'année 2020.

Question n°107 Rapporteur Karine FRANCLET
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l'année 2020

Question n°108 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal

Question n°109 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°110 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du compte administratif 2019 du budget principal

Question n°111 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°112 Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Villes des Musiques du Monde pour l'acquisition de matériels nécessaires au développement d'activités dans le chapiteau au Fort d'Aubervilliers et approbation de la convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Villes des Musiques du Monde fixant les modalités de participation de la Commune

Question n°113 Rapporteur Karine FRANCLET
Signatures d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens avec les associations et structures culturelles fixant le montant de la subvention pour l'exercice 2020.

Question n°114 Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution d'une subvention d'équipement au Théâtre Equestre Zingaro (S.A.R.L) pour des travaux d'aménagement et de réhabilitation du Théâtre et approbation de la convention entre la Ville d'Aubervilliers et le Théâtre Equestre Zingaro (S.A.R.L) fixant les modalités de participation de la Commune.

Question n°115 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Maison des Jonglages dans le cadre du festival Rencontre des Jonglages 2020.

Question n°116 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'OMJA, jusqu'au 31 décembre 2020.

Question n°117 Rapporteur Karine FRANCLET
Accord-cadre relatif aux réparations mécaniques, de carrosserie et de travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2021 à 2023. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°118 Rapporteur Karine FRANCLET
Accord-cadre relatif à la maintenance et au dépannage des groupes froids dans les différents bâtiments communaux pour les années 2021 à 2024.Approbation du projet d'accord-cadre.
Question n°119 Rapporteur Karine FRANCLET
Accord-cadre relatif à la fourniture de mobilier et de jouets pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2021à 2024. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Conseil municipal d'installation du 4 juillet 2020

Philippe Pinto — 2020-07-02T09:13:34Z

Les délibérations

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Question n°019 Rapporteur
Élection de la Maire

Question n°020 Rapporteur
Fixation du nombre des adjoints au maire, dont adjoints de quartiers.

Question n°021 Rapporteur
Élection des adjoints au Maire et des adjoints chargés d'un ou plusieurs quartiers

Question n°022 Rapporteur
Élections des conseillers de territoire au Conseil de territoire de l'Établissement public territorial plaine Commune.

Question n°023 Rapporteur
Délégation de pouvoirs attribuée à la Maire en application de l'Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020, visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19

Vidéo du Conseil municipal d'installation

Conseil municipal du 29 Janvier 2020

Patricia Cangemi — 2020-02-10T14:48:33Z

ORDRE DU JOUR

Question n°001 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 novembre 2019

Question n°002 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'association ' Entraide et solidarité aux salariés de la Seine-Saint-Denis et leurs familles '

Question n°003 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention à Médecins du Monde pour des interventions humanitaires auprès des migrant-e-s.

Question n°004 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention de soutien au projet d'une classe de terminale du lycée Jean Le Rond d'Alembert

Question n°005 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Émergence 93.

Question n°006 Rapporteur Anthony DAGUET
Acomptes complémentaires sur subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2020

Question n°007 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de mandat entre la Ville d'Aubervilliers et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la restructuration du stade Docteur Pieyre. Approbation du projet de convention.

Question n°008 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la mission de gestion locative et d'accompagnement social sur la structure d'hébergement temporaire du 52 rue Saint Denis pour les années 2016 à 2019 . Approbation du projet d'avenant n°1 de prolongation.

Question n°009 Rapporteur Anthony DAGUET
Missions de contrôle technique, de coordination de sécurité et de protection de la santé, de coordination des systèmes de sécurité incendie dans le cadre du centre aquatique à dimensions olympiques. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°010 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition par la Ville des parcelles AL 29,30, 31, 32, 33, 35a et 173 situées 1, 11, 15, 17 et 19 impasse Jean Jaurès et 215 avenue Jean Jaurès situées dans la ZAC Emile Dubois auprès de la SEQUANO.

Question n°011 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de mandat entre la Commune d'Aubervilliers et la société Dartagnans pour un financement participatif sur internet dans le cadre d'un projet visant à préserver la Ferme Mazier.

Question n°012 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Banlieues Bleues dans le cadre de la 37ème édition du festival Banlieues bleues.

Question n°013 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association 1.9.3 Soleil ! dans le cadre du festival 1.9.3 Soleil ! 2020.

Question n°014 Rapporteur Danielle MARINO
Les modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF).

Question n°015 Rapporteur Danielle MARINO
Modification du tableau des effectifs

Question n°016 Rapporteur Soizig NEDELEC
Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) sur le centre-ville d'Aubervilliers. Avenant n° 1 à la convention.

Question n°017 Rapporteur Soizig NEDELEC
Approbation et participation financière de la Ville d'Aubervilliers - Plan d'aide au rétablissement de l'équilibre de l'OPH d'Aubervilliers 2018 2023

Question n°018 Rapporteur Salah CHIBAH
Convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'association CMA Tennis 2020 2021 2022.