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Conseil municipal du 15 octobre 2015

Veuillez trouver ci-contre le compte rendu du conseil municipal du 15 octobre 2015.


Procès verbal (format pdf - 141.6 ko - 08/12/2015)

Question n° 261 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2015.

Question n° 262 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation du projet de décret relatif à la détermination du périmètre et du siège de l’Etablissement Public Territorial "Plaine Commune".

Question n° 263 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections régionales du mois de Décembre 2015.

Question n° 264 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Représentation du conseil municipal aux conseils d’école.

Question n° 265 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention 2015 passée entre la caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2016.

Question n° 266 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Classes de neige : Année scolaire 2015/2016 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n° 267 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Création d’un réseau jeunesse.

Question n° 268 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au lot n°6 « Electricité » du marché de travaux par substitution sur les parties communes de l’immeuble, situé au 1 rue Gaston Carré à Aubervilliers. Approbation du projet d’avenant et autorisation de signature.

Question n° 269 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport annuel sur l’état de la dette 2015.

Question n° 270 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remboursement anticipé de l’emprunt A7515037 pour un montant de 2 680 000 €.

Question n° 271 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Acceptation du fonds de concours attribué par la Communauté d’Agglomération Plaine Commune pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) au titre de l’année 2015.

Question n° 272 :
Rapporteur Magali CHERET
Avenant n° 2 à la convention de coopération culturelle et patrimoniale 2013-2015 entrela Commune d’Aubervilliers et le Conseil départemental de la Seine Saint-Denis.

Question n° 273 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Envoi d’un représentant de la ville au séminaire final de l’IMPPULSE le 16 et 17 novembre 2015 à Bruxelles.

Question n° 274 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d’objectifs et de financement du « Contrat local d’accompagnement à la scolarité » entre la commune d’Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n° 275 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d’Initiative Associative.

Question n° 276 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention de partenariat avec l’association « Etudes et Chantiers d’Ile de France" dans le cadre « d’un Chantier Educatif » en direction des jeunes du quartier du Landy.
RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

Question n° 277 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Echange entre le Lycée Henri Wallon et la Logdeburgschule à Iéna.

Question n° 278 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 31 logements située 6-16 rue de la Nouvelle France menée par l’ESH Les Résidences de la Région Parisienne.

Question n° 279 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 45 logements située 135-137 rue des Cités menée par l’ESH Moulin Vert.

Question n° 280 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 44 logements située passage Machouart menée par l’ESH Moulin Vert.

Question n° 281 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération d’acquisition de 20 logements située ilôt Pasteur menée par l’OPH d’Aubervilliers.

Question n° 282 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 43 logements située ilôt A-ZAC du Landy menée par l’OPH d’Aubervilliers.

Question n° 283 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 57 logements située angle Jaurès/Casanova menée par l’OPH d’Aubervilliers.

Question n° 284 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 18 logements située rue Charles Tillon menée par l’OPH d’Aubervilliers.

Question n° 285 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 3 logements située 6-8 boulevard Anatole France menée par l’ESH Moulin Vert.

Question n° 286 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention entre l’Etat et la Ville pour l’accompagnement des ménages de la structure du 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers.