Conseil municipal du 8 février 2024
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Ordre du jour
ASSEMBLÉES
Question n°001 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 21 décembre2023
Question n°002 Rapporteur Mizgin OZHAN
Modification de la désignation d’un nouveau représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’école élémentaire Eugène VARLIN
FINANCES
Question n°003 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes hommes au sein de la collectivité en 2023, en prévision du débat d’orientation budgétaire pour l’année 2024
Question n°004 RapporteurZakia BOUZIDI
Rapport annuel 2023 sur la situation de la Ville en matière de développement durable
Question n°005 Rapporteur José LESERRE
Débat d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2024
Question n°006 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Débat d’Orientation Budgétaire 2024 pour la régie autonome du Programme de Réussite Éducative d’Aubervilliers
RESSOURCES HUMAINES
Question n°007 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour du tableau des effectifs
Question n°008 Rapporteur Karine FRANCLET
Adhésion au Comité National d’Action Sociale
PATRIMOINE
Question n°009 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Retrait de la délibération n°112 du 22 septembre 2022 portant subvention pour surcharge foncière d’un montant de 500 000 € au bénéfice de l’OPH d’Aubervilliers
Question n°010 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Autorisation de cession du bien immobilier cadastré AZ n°63 sis 108 rue des Cités à l’OPH d’Auber villiers au prix de 2 600 000 euros
Question n°011 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Approbation du projet de convention de gérance d’immeubles entre
la commune d’Aubervilliers et l’Office Public de l’Habitat (OPH) d’Aubervilliers
Question n°012 Rapporte ur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition de l’emprise foncière du Centre aquatique d’Aubervilliers sis ZAC du Fort à l’euro symbolique auprès de Grand Paris Aménagement
STATIONNEMENT
Question n°013 Rapporteur Karine FRANCLET
Transfert de la compétence stationnement réglementé à l’EPT de Plaine Commune
Question n°014 Rapporteur Ling LENZI
Signature de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfait Post Stationnement (FPS).
AMÉNAGEMENT
Question n°015 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Approbation de l’avenant n°1 à la convention NPNRU
JEUX OLYMPIQUES
Question n°016 Rapporteur Pierre SACK
Paris 2024 - Accueil des épreuves Paralympiques sur route Marathon Paralympique
Question n°017 Rap porteur Samuel MARTIN
Approbation de la convention portant sur la refacturation de travaux de protection de la canalisation DN 300 Alfortville/Epinay sur Seine dans le cadre du projet de construction d’un centre aquatique à Aubervilliers (93) et de la future gare Fort d’Aubervilliers de la Ligne 15 Est (Saint Denis Pleyel Champigny centre) du Grand Paris Express
AFFAIRES SCOLAIRES
Question n°018 Rapporteur Guillaume GODIN
Affiliation de la ville d’Aubervilliers au Centre de Remboursement des Chèques Emploi Service Universel (CRCESU)
JEUNESSE
Question n°019 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Approbation de la convention d’objectifs et de moyens conclue pour l’année 2024 entre la ville d’Aubervilliers et l’OMJA
LOGEMENT
Question n°020 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent relative à l’opération de réhabilitation menée par SEQENS de 45 logements sociaux situés 38 rue de la Courneuve à Aubervilliers
HABITAT
Question n°021 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Mise en place d’une opération programmée d’amélioration de l’Habitat
Copropriétés dégradées à Aubervilliers
PETITE ENFANCE
Question n°022 Rapporteur Patricia LOE
Règlement de fonctionnement des crèches municipales du territoire d’Aubervilliers
PERSONNEL
Question n°023 Rapporteur Karine FRANCLET
Communication du rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2022
VŒU
Question n°024 Rapporteur Anthony DAGUET
Vœu unitaire proposé par l’ensemble des Groupes : les élus communistes, écologistes et citoyens les élus d’Aubervilliers en Commun les élus Alternative Citoyenne ! les élus socialistes, écologistes et citoyens les élus de la gauche communiste "pour une gestion transparente, responsable humaine des rapports de charges de l’OPH d’Aubervilliers"
- delib 002 designation d un elu conseil d ecole elementaire eugene varlin (format pdf - 441.4 kio - 09/04/2024)
- delib 003 rapport annuel situation en matiere d egalite femmes hommes 2023 (format pdf - 430.4 kio - 09/04/2024)
- delib 004 rapport annuel 2023 sur la situation de la ville developpement durable (format pdf - 397.4 kio - 09/04/2024)
- delib 005 debat d orientation budgetaire pour l exercice 2024 dob (format pdf - 400.3 kio - 09/04/2024)
- delib 006 debat d orientation budgetaire 2024 pour la regie du pre (format pdf - 434.9 kio - 09/04/2024)
- delib 007 mise a jour du tableau des effectifs (format pdf - 572.6 kio - 09/04/2024)
- delib 008 adhesion au comite national d actions sociales cnas (format pdf - 597.7 kio - 09/04/2024)
- delib 009 retrait de la deliberation no112 du 22 septembre 2022 subvention pour surcharge fonciere de 500 000 euros a l oph (format pdf - 463.9 kio - 09/04/2024)
- delib 010 autorisation de cession du bien immobilier cadastre az 63 a 108 rue jacques salvatore a l oph au prix de 2 600 000 euros (format pdf - 575.2 kio - 09/04/2024)
- delib 011 projet de convention de gerance d immeubles entre la ville et l oph (format pdf - 498 kio - 09/04/2024)
- delib 012 acquisition de l emprise fonciere du centre aquatique d aubervilliers sis zac du fort a l euro symbolique aupres du gpa (format pdf - 554.5 kio - 09/04/2024)
- delib 013 transfert de la competence stationnement reglemente a ept de plaine commune (format pdf - 560.8 kio - 09/04/2024)
- delib 014 convention avec antai pour le traitement des forfait post stationnement fps (format pdf - 490.2 kio - 09/04/2024)
- delib 015 approbation de l avenant no 1 a la convention npnru (format pdf - 937.6 kio - 09/04/2024)
- delib 016 paris 2024 accueil des epreuves paralympiques sur route marathon (format pdf - 637.2 kio - 09/04/2024)
- delib 017 convention sur la refacturation de travaux de protection de la canalisatio dn300 centre aquatique a aubervilliers (format pdf - 653.5 kio - 09/04/2024)
- delib 018 affiliation de la ville au centre de remboursement des cheques emploi service universel crcesu (format pdf - 579 kio - 09/04/2024)
- delib 019 convention d objectifs et de moyens 2024 entre la ville et l omja (format pdf - 483.9 kio - 09/04/2024)
- delib 021 mise en place d une operation programmees amelioration habitat coproprietes degradees (format pdf - 532 kio - 09/04/2024)
- delib 022 reglement de fonctionnement des creches municipales (format pdf - 423.9 kio - 09/04/2024)
- delib 023 communication du rapport d activites des services communaux 2022 (format pdf - 376.1 kio - 09/04/2024)
- delib 024 voeu unitaire des groupes pour une gestion transparente oph (format pdf - 720.3 kio - 09/04/2024)
- delib 024 voeu unitaire des groupes pour une gestion transparente oph 2 (format pdf - 720.3 kio - 09/04/2024)