Conseil municipal du 16 mai 2024

Revoir le conseil municipal du jeudi 16 mai 2024.

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Ordre du jour

ASSEMBLEES

Question n°054 Rapporteur Karine FRANCLET-
Approbation du procès verbal du Conseil municipal du jeudi 07 mars 2024

POLITIQUE- DÉSIGNATION

Question n°055 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du nouveau Conseiller territorial qui siégera au sein de l’EPT Plaine Commune

RESSOURCES HUMAINE

Question n°056 Rapporteur Karine FRANCLET
Versement de la prime exceptionnelle pouvoir d’achat aux agents de la commune d’Aubervilliers

Question n°057 Rapporteur Karine FRANCLET
Versement d’un complément de rémunération pour les agents de la Ville qui participent à l’organisation des élections

Question n°058 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la composition de la brigade cynophile

PATRIMOINE

Question n°059 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession au profit de Monsieur et Madame ARIG, ou tout substitué, d’un bien en totalité situé 30 rue de l’Abeille, sur la parcelle cadastrée AP 96.

Question n°060 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Dénomination de deux parvis de la ZAC Port Chemin Vert

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°061 Rapporteur José LESERRE
Modification relative au mode de gestion du centre aquatique à dimension olympique Camille Muffat (Abrogation de la délibération n°128 du 8 juillet 2021)

Question n°062 Rapporteur José LESERRE
Abrogation de la convention de mandat entre la Ville et la Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement relative à la construction de la crèche du Fort.

MOYENS GÉNÉRAUX

Question n°063 Rapporteur José LESERRE
Prise en charge des contraventions routières reçues pour des véhicules mis à disposition par la Ville d’Aubervilliers

TRANSPARENCE

Question n°064 Rapporteur Mizgin OZHAN
Charte de déontologie des agents et des élus de la commune d’Aubervilliers

Question n°065 Rapporteur Mizgin OZHAN
Désignation du référent déontologue pour les élus

SÉCURITÉ

Question n°066 Rapporteur Ling LENZI
Approbation de la Charte éthique et création d’un Comité d’éthique dans le cadre de la vidéoprotection

Question n°067 Rapporteur Ling LENZI
Convention de mise à disposition et d’emploi des images issues des caméras du système de vidéoprotection de la ville au profit de la préfecture de police

JEUNESSE

Question n°068 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

SENIORS

Question n°069 Rapporteur Marie Pascale REMY
Convention portant sur l’accompagnement des personnes âgées à domicile, la réalisation d’évaluations globales et l’évaluation pour l’allocation départementale personnalisée d’autonomie

ENVIRONNEMENT

Question n°070 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Adoption d’une charte pour des évènements écoresponsables à Aubervilliers

SOCIALE ET SANTÉ

Question n°072 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Projet de labellisation universitaire des Centres Municipaux
de Santé d’Aubervilliers (CMS)

LOGEMENT

Question n°073 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de partenariat entre la ville d’Aubervilliers, Plaine Commune et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint Denis dans le cadre du permis de louer 2024 2027.

SOCIALE ET SANTÉ

Question n°074 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention relative à la participation des Centres Municipaux de Santé dans le cadre de larecherche CAPAST

Question n°075 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Réévaluation des tarifs de la consultation d’information et de vaccination du voyageur

DÉVELOPPEMENT

Question n°076 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Constitution d’un Groupement d’Intérêt Économique (GIE) par la SEM PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT, la SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT, la SEM SAINT-DENIS, la SPL AGENCE D’ATTRACTIVITÉ et le GE PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT

COMMERCE

Question n°077 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Adhésion au Club des Managers de Centre Ville (CMCV)

AMÉLIORATION DU CADRE DE VIE

Question n°078 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Nouvelle génération de contrat de ville intitulée Contrat d’Engagements 2030

Question n°079 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Programmation 2024 de l’enveloppe cible du contrat de ville

LOGEMENT

Question n°080 Rapporteur Philippe ALLAIN
Conventions tripartites définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville d’Aubervilliers et Plaine Commune sur le parc des bailleurs Immobilière 3 F, Plaine Commune Habitat, Vilogia, Batigere Habitat et Clésence

Question n°081 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Révision de la Charte territoriale de Relogement des Projets de Renouvellement Urbain

QUESTIONS ORALES

1. Par le Groupe « L’Alternative Citoyenne » Rapporteur Pierre Yves NAULEAU
   Associations : A Aubervilliers, une déception peut en cacher une autre
2. Par le Groupe des élus communistes, écologistes et Citoyens Rapporteur Soizig NEDELEC
3. Par le groupe "Ensemble Pour Aubervilliers" rapporteur Massinissa HOCINE
   A quand un retour à la normale pour le marché du centre-ville ?