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Conseil municipal du 15 septembre 2016

Ordre du jour

Question n°145 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 juin 2016.

Question n°146 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Installation d’une plaque commémorative en hommage à Monsieur Chaolin Zhang.

Question n°147 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Nomination de Marwan Barghouti, Citoyen d’honneur de la ville d’Aubervilliers.

Question n°148 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Validation de la participation de la Maire à un voyage d’études sur la thématique "la
Ville ensemble"

Question n° 149 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification de la délégation d’attribution à la Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Question n° 150 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2016 du budget principal.

Question n°151 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2016 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n°152 Rapporteur Anthony DAGUET
Nouvelle affectation du résultat du compte administratif 2014 du budget annexe du
SSIDPAAH

Question n°153 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2016 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°154 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2016 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal
Question n°155 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de diverses subventions aux associations au titre de l’année 2016,

Question n°156 Rapporteur Anthony DAGUET
Versement d’une avance remboursable à l’association Régie de quartier de la Maladrerie - Approbation d’une convention liant la Ville à l’association et autorisation de signature

Question n°157 Rapporteur Anthony DAGUET
Abrogation de la délibération n° 219 du 17 septembre 2015 - Etalement sur plusieurs
exercices des pénalités de remboursement anticipé des emprunts structurés
MPH25258EUR, MPH256442EUR et MPH261076EUR

Question n°158 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régisseuse du Centre nautique pour un montant de
832,40 € suite aux vols des 7, 9 et 11 avril 2016

Question n°159 Rapporteur Anthony DAGUET
Dotation Politique de la Ville pour l’année 2016. Autorisation de demande de subvention et approbation de l’enveloppe prévisionnelle pour l’année 2016. Approbation du plan de financement prévisionnel.

Question n°160 Rapporteur Anthony DAGUET
Demande de subvention relative à la réserve parlementaire 2016 portant sur l’aménagement du cinquième fauteuil dentaire pour le Centre Municipal de Santé, ainsi que la création d’une salle de stérilisation. Approbation du plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n°161 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la maintenance et dépannage des groupes froids dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 à 2020. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°162 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la maintenance et la gestion règlementaire du parc des extincteurs et des robinets incendies armés (R.I.A.) dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 à 2020. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°163 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour l’entretien et la maintenance des ascenseurs et monte-charge dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 à 2019. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°164 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la vérification, la maintenance et l’installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 et 2018. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°165 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour l’entretien et la maintenance des matériels de cuisine dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 et 2020. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°166 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif aux missions relevant de la maîtrise d’ouvrage. Années 2017 à 2020.

Question n° 167
Sans objet

Question n°168 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de M. ZOUAOUI des lots n°58 et 69 situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50.

Question n°169 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de la SNC MONCHABLON du bien situé 49 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 43.

Question n°170 Rapporteur Sophie VALLY
Approbation de l’installation d’une patinoire temporaire. Autorisation de recourir au mécénat pour le financement de l’opération.

Question n°171 Rapporteur Magali CHERET
Candidature au label « Ville en poésie ».

Question n°172 Rapporteur Boualem BENKHELOUF/ Leila TLILI
Signature de l’attestation d’engagement relatif à la Charte de la Laïcité de la branche
famille élaborée par la Caisse Nationale d’Allocations Familiales

Question n°173 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de partenariat et de financement pour l’organisation d’animations de quartier entre la commune d’Aubervilliers et l’association pour les équipements sociaux des nouveaux ensembles immobiliers (A.P.E.S).

Question n°174 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Avenant n°2 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire Maria Casarès / Robert Doisneau : Répartition des classes du GSI entre Aubervilliers et Saint-Denis.

Question n°175 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Versement d’une subvention exceptionnelle dans le cadre de la municipalisation des activités séniors en faveur de l’association « Seniors d’Aubervilliers »

Question n°176Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation et signature de la convention attributive de subvention entre l’Etat et la Ville pour l’accompagnement des ménages de la structure du 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers

Question n°177 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention entre la Ville d’Aubervilliers et l’OPH d’Aubervilliers relative à l’enregistrement et à l’instruction de la demande de logement.

Question n°178 Rapporteur Salah CHIBAH
Création d’un tarif pour la vente de cartes magnétiques et fixation de nouveaux tarifs pour certaines activités aquatiques dispensées au centre nautique.

Question n°179 Rapporteur Salah CHIBAH
Création des tarifs pour l’adhésion à l’Ecole Municipale des Sports (EMS).

Question n°180 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et le Commissariat général à l’égalité des territoires,

Question n°181 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2014-2016 d’attribution de subvention entre la commune d’Aubervilliers et l’Agence Régionale de la Santé Ile-de-France.

Question n°182 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Subvention accordée par la CPAM à la Commune dans le cadre du programme M’t dents.

Question n°183 Rapporteur Marc RUER
Syndicat mixte Autolib’ – Approbation et signature de la convention tripartite entre l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune et le Syndicat Mixte relative à l’implantation de cinq stations Autolib’ sur le territoire communal.

Question n° 184 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Approbation du projet de protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Rénovation
Urbaine de Plaine Commune.
brochure
fiches quartier
avis
TFagora
convention

Question n°185 Rapporteur Sandrine LEMOINE
Adhésions des villes de Saint Maximin, de Saint Vaast-les-Mello et de Cramoisy au syndicat intercommunal pour la restauration collective (SIRESCO).

Question n° 186 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d’une délégation au Festival culturel pour la paix, à Beit Jala, en septembre 2016

Question n°187Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Accueil d’une élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l’année scolaire 2016/2017