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Conseil municipal du 17 janvier 2018

Ordre du jour

Question n°001 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 13 décembre 2017

Question n°002 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignations de représentants du Conseil municipal au sein de diverses commissions municipales et conseil d’administration.

Question n°003 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de mobiliers administratifs et scolaires. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°004 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Signature d’un acte notarié rectificatif relatif à l’acquisition en VEFA auprès de la société Bouygues immobilier de locaux situé 39 à 43 rue Henri Barbusse à Aubervilliers en vue de la réalisation de salles de classe

Question n°005 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Avenant n°4 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune d’Aubervilliers, l’Etablissement public territorial Plaine Commune et l’Établissement public foncier d’Ile de France

Question n°006 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM Immobilière 3F en vue de la réalisation de 15 logements sociaux PLUS, PLAI et PLS au 36 rue Ferragus dans le cadre de la ZAC Centre Moutier

Question n°007 Rapporteur Jean-François MONINO
Adhésion au SMIREC emportant transfert de la compétence "énergie calorifique". Syndicat Mixte des réseaux d’énergie calorifique (SMIREC) : désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour siéger au comité syndical

Question n°008 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention de financement 2017 relative aux ’ Sorties familiales et/ou projets jeunes ’, entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour les Maisons pour tous Berty Albretch et Henri Roser.

Question n°009 Rapporteur Danièle MARINO
Personnel communal : Suppression et création de postes

Question n°010 Rapporteur Danièle MARINO
Personnel communal : Création de poste

Question n°011 Rapporteur Danièle MARINO
Délibération supprimant et créant des postes au sein de la Direction Générale Adjointe des Ressources - Suppression de postes au sein de la DACP - Suppression et créations de postes au sein de la DBMT.

Question n°012 Rapporteur Soizig NEDELEC
Mise en place de la cotation de la demande de logement dans la sélection des candidat.es présenté.es sur le contingent communal de logements sociaux

Question n°013 Rapporteur Soizig NEDELEC
Projet de convention de subventionnement entre la Ville d’Aubervilliers et l’ADIL 93 pour le développement d’une action de conseil et d’information juridique sur le logement à destination des albertivillarien.nes sur la période 2018-2020

Question n°014 Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Demande de subvention relative à la convention du dispositif d’Accompagnement Social Lié au Logement pour l’année 2018