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Conseil municipal du 18 octobre 2017

ORDRE DU JOUR

Question n°193 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 20 septembre 2017.

Question n°194 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Approbation de la participation d’un élu à un voyage d’étude à la 6ème conférence internationale et interdisciplinaire organisée par le Forum européen pour la sécurité urbaine, du 15 au 17 novembre 2017, à Barcelone (Espagne) sur le thème de la coproduction des politiques de sécurité urbaine.

Question n°195 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation de la maire Mériem Derkaoui et de la cheffe de cabinet à une délégation envoyée en Israel et Palestine par l’association pour le Jumelage entre les camps de réfugiés palestiniens et les villes françaises

Question n°196 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d’une subvention d’un montant de 1000€ au profit de l’association Médecins du monde afin de venir en aide à la population Rohingyas réfugiée au Bangladesh

Question n°197 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de couches pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2018 à 2021. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°198 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de prestations de restauration en liaison froide et à composante biologique pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2018 à 2021. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°199 Rapporteur Anthony DAGUET
Remboursement de frais dans le cadre d’un protocole d’accord entre la commune d’Aubervilliers et l’association AMAP ROBIN DES POIS

Question n°200 Rapporteur Anthony DAGUET
Admissions en non-valeur de diverses créances

Question n°201 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis d’un immeuble situé 43 rue des Postes - 2 rue des écoles à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée BD 17.

Question n°202 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Collège intercommunal Aubervilliers / Saint-Denis - Signature d’une convention pour le versement d’une participation financière à l’acquisition du foncier par la Commune de Saint-Denis au profit de la Commune d’Aubervilliers

Question n°203 Rapporteur Sophie VALLY
Approbation de l’installation d’une patinoire temporaire. Autorisation de recourir au mécénat pour l’opération de financement de l’opération.

Question n°204 Rapporteur Danièle MARINO
Personnel communal : Création de postes à compter du 1er novembre 2017

Question n°205 Rapporteur Danièle MARINO
Personnel communal : autorisation de recrutement d’un juriste au sein du Service des Affaires Juridiques de la Direction Administration Générale : sur la base d’un contrat de trois ans à compter du 1er novembre 2017.

Question n°206 Rapporteur Salah CHIBAH
Convention de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales et la commune d’Aubervilliers

Question n°207 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions de délégation de paiement des dépenses de soins des usagers avec les organismes d’assurance maladie complémentaire

Question n°208 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Voeu pour un plan logement en faveur des quartiers populaires