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Conseil municipal du 18 octobre 2018

Ordre du jour

deliberation no203 (format pdf - 872.1 ko - 24/10/2018) Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2018

deliberation no204 (format pdf - 950.3 ko - 24/10/2018) Rapporteur Mériem DERKAOUI
Envoi du Maire-adjoint en charge de la vie associative pour représenter la ville au cinquantième anniversaire d’UDICHI Bangladesh

deliberation no205 (format pdf - 910.5 ko - 24/10/2018) Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation des représentants du conseil municipal et fixation de leur nombre au sein du conseil d’administration de la Caisse des Ecoles.

deliberation no206 (format pdf - 1 Mo - 24/10/2018) Rapporteur Anthony DAGUET
Indemnité de conseil attribuée au Trésorier municipal pour l’année 2018

deliberation no207 (format pdf - 1 Mo - 24/10/2018) Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à l’exploitation des informations d’alarme par télésurveillance, à l’entretien technique des installations, et aux interventions de dépannages pour les années 2019 à 2022. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

deliberation no208 (format pdf - 1.1 Mo - 24/10/2018) Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à l’entretien technique des installations, aux interventions de dépannage des alarmes incendie pour les années 2019-2022. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature.

deliberation no209 (format pdf - 995.8 ko - 24/10/2018) Rapporteur Anthony DAGUET
Missions d’inspections, de contrôle et de vérifications règlementaires sur diverses installations (électricité, gaz ascenseurs, appareils de levage, portes et portails, équipements scéniques, rayons ionisants) années 2019 à 2022. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

deliberation no210 (format pdf - 1.3 Mo - 24/10/2018) Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Signature de la convention de mandat avec la SPL Plaine Commune Développement pour la cession des bâtiments et de leur terrain d’assiette situés 95 boulevard Félix Faure sur la parcelle cadastré S 6.

deliberation no211 (format pdf - 954.7 ko - 24/10/2018) Rapporteur Leila TLILI
Convention d’objectifs et de moyens en partenariat tripartite entre l’Association A.C.C.E.S (Actions Culturelles Contre les Exclusions et les Ségrégations), la Commune d’Aubervilliers et l’Etablissement Public Territorial de Plaine Commune pour les années 2018 - 2019

deliberation no212 (format pdf - 1 Mo - 24/10/2018) Rapporteur Leila TLILI
Convention de financement du Réseau d’Écoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) n°18-004 P entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis, au titre de l’année 2018

deliberation no213 (format pdf - 1.2 Mo - 24/10/2018) Rapporteur Danielle MARINO
Protocole d’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018

deliberation no214 (format pdf - 1 Mo - 24/10/2018) Rapporteur Soizig NEDELEC
Avis de la Ville d’Aubervilliers sur le projet de Plan Métropolitain de l’habitat et de l’hébergement

deliberation no215 (format pdf - 1002.7 ko - 24/10/2018) Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d’une délégation à Iéna du 8 au 11 novembre 2018.