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Conseil municipal du 19 Décembre 2018

Ordre du Jour

Question n°233 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 novembre 2018.

Question n°234 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation d’un représentant de la Commune au Conseil d’administration de l’association SOLIHA AIS Ile-de-France
Question n°235 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Approbation de la signature d’une convention de coopération entre les Villes d’Aubervilliers et de Bouzeguène en Algérie.

Question n°236 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d’une subvention à l’association "Bouzeguène Europe" pour son aide à l’organisation du premier "Salon de Bouzeguène et des communes de la Wilaya de Tizi-Ouzou à Aubervilliers"
Question n°237 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Remise gracieuse de la créance de Mme Keita pour ses participations aux frais de restaurants scolaires et centres de loisirs.

Question n°238 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Remise gracieuse de la créance de M. Tamboura pour ses participations aux frais de restaurants scolaires et centres de loisirs.

Question n°239 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention relative à la mise en place d’un dispositif ’plan mercredi’

Question n°240 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Signature de la convention relative au renouvellement du Projet Éducatif De Territoire (PEDT)

Question n°241 Rapporteur Anthony DAGUET
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

Question n°242 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2019 - Budget principal.

Question n°243 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2019 - Budget annexe du Centre municipal de Santé

Question n°244 Rapporteur Anthony DAGUET
Détermination des acomptes sur les subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2019

Question n°245 Rapporteur Anthony DAGUET
Présentation du rapport 2018 de la CLECT relatif à l’évaluation des charges transférées à la Métropole du Grand Paris

Question n°246 QUESTION RETIREE

Question n°247 QUESTION RETIREE
Question n°248 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission de conception graphique et d’accompagnement éditorial du journal municipal « Les Nouvelles d’Auber ». Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°249 Rapporteur Anthony DAGUET
Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Ville d’Aubervilliers et l’association "Maison des langues et des cultures d’Aubervilliers"

Question n°250 Rapporteur Anthony DAGUET
Signature de l’avenant à la convention triennale entre la Bourse du travail et la Commune d’Aubervilliers.

Question n°251 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d’avenant n°1 au contrat de prêt garanti par la Commune, accordé à la Société d’Economie Mixte "Séquano Aménagement" par la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l’opération ZAC Centre Moutier

Question n°252 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Approbation de la cession du bien situé 4 passage des Chalets à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée Y 34 au profit des Consorts DJOUADI-AIZEL

Question n°253 Rapporteur Sophie VALLY
Valorisation des savoir-faire locaux : résultats du premier appel à participation "Label Auber"

Question n°254 Rapporteur Magali CHERET
Signature de l’avenant n° 2 à la convention de coopération culturelle et patrimoniale 2016 / 2019 entre la Commune d’Aubervilliers et le Conseil départemental de la Seine Saint-Denis.

Question n°255 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et la S.A.R.L Tréteaux de France relative aux conditions et au contenu de la collaboration entre les deux parties pour la réalisation du projet participatif et artistique Portraits de territoire dans le cadre de Pas de quartier ! - le festival des compagnies d’Ici.

Question n°256 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et le Collectif 2Ter pour l’exploitation du ’ Café culturel ’.
QUESTION REPORTEE

Question n°257 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Protocole d’accord opérationnel sur le parc Icade des Entrepôts et Magasins Généraux de Paris

Question n°258 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la Convention de Partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris dans le cadre du projet DEMOS

Question n°259-1 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d’objectifs et de financement dite prestation de service "Animation globale" entre la Commune d’Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 1er septembre 2018 au 31 aout 2020.

Question n°259-2 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d’objectifs et de financement dite prestation de service "Animation Collective Familles" entre la Commune d’Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 1er septembre 2018 au 31 aout 2020.

Question n°260 Rapporteur Danielle MARINO
Modifications de postes.

Question n°261 Rapporteur Danielle MARINO
Actualisation de la participation financière de la collectivité dans la protection sociale complémentaire des agents

Question n°262 Rapporteur Danielle MARINO
Mandat donné au CIG pour la négociation de conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire

Question n°263 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°264 Rapporteur Soizig NEDELEC
Demande d’application de l’encadrement des loyers sur le territoire de Plaine commune et notamment à Aubervilliers

Question n°265 Rapporteur Soizig NEDELEC
Permis de louer : délégation de la compétence dans le cadre de la loi ELAN

Question n°266 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Soutien financier à un projet porté par le Lycée Henri Wallon, en collaboration avec un établissement scolaire de la Commune d’Iéna, à l’occasion du 20ème anniversaire de la coopération entre les Communes d’Iéna et d’Aubervilliers

Question n°267 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
subventions aux associations lauréates de l’appel à projets "Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des Objectifs pour le Développement Durable".