ORDRE DU JOUR

deliberation n°078 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 avril 2017.

deliberation n°079 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Élection du cinquième Adjoint à la Maire.

deliberation n°080 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Représentation de la ville d’Aubervilliers au Forum européen pour la sécurité urbaine du 17 au 20 mai 2017 à Rimini et prise en charge des frais de déplacement.

deliberation n°081 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service unique (PSU) "établissement d’accueil de jeunes enfants 0-6 ans" pour la micro crèche Bruno Munari.

deliberation n°082 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2016 du budget principal.

deliberation_no083-2 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2016 du budget principal.

deliberation n°084 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2016 du budget principal.

deliberation n°085 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe du Centre municipal de Santé.

deliberation_no086 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe du Centre municipal de Santé.

deliberation n°087 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2016 du budget annexe du Centre municipal de Santé.

deliberation n°088 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe du Service de soins à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (SSIDPAAH).

deliberation_no089 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe du Service de soins à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (SSIDPAAH).

deliberation n°090 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation des résultats du compte administratif 2016 du budget annexe du Service de soins à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (SSIDPAAH).

deliberation n°091 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

deliberation_no092 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

deliberation n°093 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation des résultats du compte administratif 2016 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

deliberation n°094 Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport d’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France au titre de l’exercice 2016.

deliberation n°095 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la fourniture de mobiliers administratifs et scolaires. Approbation de l’accord-cadre et autorisation de signature.

deliberation n°096 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de prestation d’accompagnement des services d’aide et de soins à domicile à la mise en place de l’expérimentation du fonctionnement des services en Service Polyvalent d’Aide et de Soins A Domicile (SPASAD) intégrés, gérés par la ville d’Aubervilliers et par le CCAS d’Aubervilliers.

deliberation n°097 Rapporteur Monsieur DAGUET
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l’année 2018.

deliberation n°098 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de partenariat et de financement pour l’organisation d’animations de quartier entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Pour les Equipements Sociaux des nouveaux ensembles immobiliers (A.P.E.S).

deliberation n°099 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers, ALTERALIA et le Comité des œuvres sociales d’Aubervilliers pour la restauration des agents municipaux -attribution de subvention.

deliberation_no100 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Collège intercommunal Aubervilliers/Saint-Denis - Cession au profit du Département de Seine-Saint-Denis des terrains situés 8-10 rue du Pilier à Aubervilliers sur les parcelles cadastrées P18, P 19 et P 20 et du terrain situé rue du Pilier à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée P130.

deliberation n°101-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Porte d’Aubervilliers : Déclassement du domaine public d’une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d’une superficie de 486 m² -

deliberation n°101-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Porte d’Aubervilliers : Cession d’une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d’une superficie de 486 m², au profit de la SEM Plaine Commune Développement.

deliberation n°102 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la Ville d’Aubervilliers, l’Institut National du Patrimoine et l’école du Louvre en vue d’un chantier-école des élèves conservateurs, restaurateurs et régisseurs aux Archives municipales.

deliberation n°103 Rapporteur Magali CHERET
Convention entre la Commune d’Aubervilliers et les Tréteaux de France (SARL) et attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle pour la réalisation de leurs espaces de travail.

deliberation n°104 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Fixation de la participation financière de la Commune au fonctionnement des écoles privées.

deliberation n°105 Rapporteur Danielle MARINO
Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux.

deliberation n°106 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention entre la Croix Rouge et la Commune d’Aubervilliers relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et à l’encadrement des bénévoles spontanés, notamment dans le cadre des PCS.

deliberation n°107 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Approbation de la fusion absorption de la SEM Deltaville par la SEM Sequano Aménagement.

deliberation n°108 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Avenant de clôture du PNRQAD d’Aubervilliers.