Contenu

Conseil municipal du 8 février 2024

 

Revoir le conseil municipal du jeudi 8 février 2024.

Vidéo du conseil municipalSommaire

Ordre du jourSommaire

ASSEMBLÉESSommaire

Question n°001 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 21 décembre2023

Question n°002 Rapporteur Mizgin OZHAN
Modification de la désignation d’un nouveau représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’école élémentaire Eugène VARLIN

FINANCESSommaire

Question n°0 03 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes hommes au sein de la collectivité en 2023, en prévision du débat d’orientation budgétaire pour l’année 2024

Question n°004 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Rapport annuel 2023 sur la situation de la Ville en matière de développement durable

Question n°005 Rapporteur José LESERRE
Débat d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2024

Question n°006 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Débat d’Orientation Budgétaire 2024 pour la régie autonome du Programme de Réussite Éducative d’Aubervilliers

RESSOURCES HUMAINESSommaire

Question n°007 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour du tableau des effectifs

Question n°008 Rapporteur Karine FRANCLET
Adhésion au Comité National d’Action Sociale

PATRIMOINESommaire

Question n°0 09 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Retrait de la délibération n°112 du 22 septembre 2022 portant subvention pour surcharge foncière d’un montant de 500 000 € au bénéfice de l’OPH d’Aubervilliers

Question n°010 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Autorisation de cession du bien immobilier cadastré AZ n°63 sis 108 rue des Cités à l’OPH d’Auber villiers au prix de 2 600 000 euros

Question n°011 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Approbation du projet de convention de gérance d’immeubles entre
la commune d’Aubervilliers et l’Office Public de l’Habitat (OPH) d’Aubervilliers

Question n°012 Rapporte ur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition de l’emprise foncière du Centre aquatique d’Aubervilliers sis ZAC du Fort à l’euro symbolique auprès de Grand Paris Aménagement

STATIONNEMENTSommaire

Question n°013 Rapporteur Karine FRANCLET
Transfert de la compétence stationnement réglementé à l’EPT de Plaine Commune

Question n°014 Rapporteur Ling LENZI
Signature de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfait Post Stationnement (FPS).

AMÉNAGEMENTSommaire

Question n°015 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Approbation de l’avenant n°1 à la convention NPNRU

JEUX OLYMPIQUESSommaire

Question n°016 Rapporteur Pierre SACK
Paris 2024
Accueil des épreuves Paralympiques sur route Marathon Paralympique

Question n°017 Rap porteur Samuel MARTIN
Approbation de la convention portant sur la refacturation de travaux de protection de la canalisation DN 300 Alfortville/Epinay sur Seine dans le cadre du projet de construction d’un centre aquatique à Aubervilliers (93) et de la future gare Fort d’Aubervilliers de la Ligne 15 Est (Saint Denis Pleyel Champigny centre) du Grand Paris Express

AFFAIRES SCOLAIRESSommaire

Question n°018 Rapporteur Guillaume GODIN
Affiliation de la ville d’Aubervilliers au Centre de Remboursement des Chèques Emploi Service Universel (CRCESU)

JEUNESSESommaire

Question n°019 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Approbation de la convention d’objectifs et de moyens conclue pour l’année 2024 entre la ville d’Aubervilliers et l’OMJA

LOGEMENTSommaire

Question n°020 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent relative à l’opération de réhabilitation menée par SEQENS de 45 logements sociaux situés 38 rue de la Courneuve à Aubervilliers

HABITATSommaire

Question n°021 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Mise en place d’une opération programmée d’amélioration de l’Habitat
Copropriétés dégradées à Aubervilliers

PETITE ENFANCESommaire

Question n°022 Rapporteur Patricia LOE
Règlement de fonctionnement des crèches municipales du territoire d’Aubervilliers

PERSONNELSommaire

Question n°023 Rapporteur Karine FRANCLET
Communication du rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2022

VŒUSommaire

Question n°024 Rapporteur Anthony DAGUET
Vœu unitaire proposé par l’ensemble des Groupes : les élus communistes, écologistes et citoyens les élus d’Aubervilliers en Commun les élus Alternative Citoyenne ! les élus socialistes, écologistes et citoyens les élus de la gauche communiste "pour une gestion transparente, responsable humaine des rapports de charges de l’OPH d’Aubervilliers"