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Question n°158
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 octobre 2025
Rapporteur : Karine FRANCLET

FINANCES

Question n°159
Approbation de la décision modificative n°1 du budget principal
Rapporteur : Mizgin OZHAN

Question n°160
Créances admises en non-valeur - Exercice 2025
Rapporteur : Mizgin OZHAN

Question n°161
Créances éteintes - 2025
Rapporteur : Mizgin OZHAN

Question n°162
Dissolution de la Caisse des Écoles de la ville d’Aubervilliers au 1er janvier 2026
Rapporteur : Mizgin OZHAN

PERSONNEL COMMUNAL

Question n°163
Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteur : Karine FRANCLET

Question n°164
Approbation du protocole d’accord relatif à l’exercice du droit syndical
Rapporteur : Karine FRANCLET

Question n°165
Recrutement des agents pour le recensement 2026 et fixation de leur indemnité
Rapporteur : Marie-Françoise MESSEZ

PATRIMOINE

Question n°166
Acquisition en VEFA d’une coque en Équipement d’Intérêt Collectif et Services Publics auprès de la SNC AUBERVILLIERS VICTOR
Rapporteur : Marie-Françoise MESSEZ

Question n°167
Acquisition de lots de volume constituant des espaces publics dans la réhabilitation du quartier de la Maladrerie à l’euro symbolique auprès de l’OPHA
Rapporteur : Marie-Françoise MESSEZ

Question n°168
Acquisition des lots constituant l’Espace Renaudie, 30 rue Lopez et Jules Martin, au prix de 895 000 € auprès de l’OPHA
Rapporteur : Marie-Françoise MESSEZ

SPORT

Question n°169
Fixation de la tarification de la location du gymnase Guy Moquet à compter du 1er décembre 2025
Rapporteur : Pierre SACK

URBANISME ET AMÉNAGEMENT

Question n°170
Classement dans le domaine public des parcelles L n°14, 15, 77, 16 et affectation à un usage de parc/jardin boulevard Félix Faure
Rapporteur : Michel HADJI-GAVRIL

Question n°171
Approbation de la convention tripartite financière et foncière de l’opération d’aménagement de la dalle Villette - NPNRU Villette–Quatre-Chemins
Rapporteur : Michel HADJI-GAVRIL

Question n°172
Approbation de l’avenant n°7 à la convention tripartite entre la Ville, Plaine Commune et Séquano – ZAC Centre-Moutier
Rapporteur : Michel HADJI-GAVRIL

Question n°173
Attribution du nom “Hasna El Becharia” au jardin et à l’aire de jeux implantés dans la ZAC du Fort d’Aubervilliers
Rapporteur : Michel HADJI-GAVRIL

Question n°174
Communication du rapport d’activité 2024 pour la SPL Plaine Commune Développement
Rapporteur : Michel HADJI-GAVRIL

Question n°175
Communication du rapport d’activité 2024 de la SEM Plaine Commune Développement
Rapporteur : Michel HADJI-GAVRIL

RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Question n°176
Subvention d’investissement à l’association OMJA
Rapporteur : Yasmina BAZIZ

Question n°177
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif A.P.J
Rapporteur : Yasmina BAZIZ

AUTONOMIE

Question n°178
Approbation de la convention de partenariat "Dans ma bulle de répit" entre la Ville et Malakoff Humanis
Rapporteur : Marie-Pascale REMY

CIRCULATIONS DOUCES

Question n°179
Versement des aides financières pour l’achat d’un vélo mécanique d’occasion ou neuf
Rapporteur : Zakia BOUZIDI

CULTURE

Question n°180
Convention d’objectifs et de moyens 2026-2027 entre la Ville et l’association La Villa Mais d’Ici
Rapporteur : Zakia BOUZIDI

COMMERCE

Question n°181
Approbation des dates de dérogation au repos dominical pour l’année 2026
Rapporteur : Dominique DANDRIEUX