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Conseil municipal du 15 avril 2021

Revoir le conseil Municipal du jeudi 15 avril 2021.

Revoir le conseil Municipal du 15 avril 2021

Ordre du jour du conseil Municipal du 15 avril 2021

Question n°052 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès verbal du Conseil municipal du 11 mars 2021

Environnement

Question n°053 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Avis de la Ville d’Aubervilliers sur les projets d’arrêté des maires des villes immédiatement voisines d’Aubervilliers instaurant une zone à faibles émissions mobilité (ZFE m) sur leur territoire

Domaine urbanisme

Question n°054 Rapporteur Marie Francoise MESSEZ
Cession d’une parcelle située au 81 avenue Victor Hugo à Aubervilliers

Question n°055 Rapporteur Marie Francoise MESSEZ
Vente du terrain situé au 85, rue Heurtault à l’entreprise MARATIER

Jeunesse

Question n°056 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux P rojets des Jeunes (A.P.J).

Culture

Question n°057 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Banlieues Bleues dans le cadre du festival Banlieues bleues

Question n°058 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association 1.9.3
Soleil ! dans le cad re du festival 1.9.3 Soleil ! 2021.

Question n°059 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Approbation de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Maison des Jonglages dans le cadre du festival Rencontre des Jonglages 2021

Ressources humaines

Question n°060 Rapporteur Karine FRANCLET
Signature de la convention relative à la restauration du personnel, entre la Commune d’Aubervilliers, le Comité des oeuvres sociales d’Aubervilliers (COS) et "Excellents Excédents "

Question n°061 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi permanent de gestionnaire de la dotation vestimentaire

Question n°062 Rapporteur Karine FRANCLET
Suppression d’un poste d’agent instructeur et création d’un emploi permanent de coordinateur social numérique

Question n°063 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi d’adjoint technique (SSIAP 1)

Question n°064 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place du dispositif du service civique

Question n°065 Rapporteur Karine FRANCLET
Signature de la convention relative aux prestations du service conseil, insertion, maintien dans on relative aux prestations du service conseil, insertion, maintien dans l’emploi (CIME) 2021l’emploi (CIME) 2021—20242024

Question n°066 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation d’une convention cadre tripartite portant sur la période de préparation au reclassement (PPR) entre la collectivité, le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile de France (CIG) et les agents de la collectivité concernés par le dispositif

Question n°067 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un 1/2 poste de psychologue dans le cadre du contrat de projet (projet tabac)

Question n°068 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un poste d’infirmier dans le cadre d’un contrat de projet (projet addiction)

Finances

Question n°069 Rapporteur José LESERRE
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2022

Commande publique

Question n°070 Rapporteur José LESERRE
Marché public global de performances (MPGP) pour la construction d’une école primaire 52 rue Gaëtan Lamy. Approbation du projet d’avenant n°2 visant à la réalisation de travaux supplémentaires et à la prolongation de la durée du contrat

Question n°071 Rapporteur José LESERRE
Convention constitutive de groupement de commandes entre la ville d’Aubervilliers et Plaine Commune pour l’acquisition, la mise en service et l’évolution applicative d’une solution logicielle d’instruction dématérialisée des autorisations d’urbanisme et des déclarations d’intention d’aliéner.
Approbation de l’adhésion au groupement de commande

Question n°072 Rapporteur José LESERRE
Délégation de service public relative à la construction de la halle couverte et à la gestion du marché du centre ville. Approbation du projet d’avenant n°4 visant à modifier le périmètre initial du site

Question n°073 Rapporteur José LESERRE
Acquisition de kits de fournitures scolaires à distribuer aux élèves des écoles élémentaires pour les rentrées de 2021/2022 et de 2022/2023. Approbation du projet d’accord cadre

Question n°074 Rapporteur José LESERRE
Mise en œuvre d’un système Gestion Technique de Bâtiment (GTB) sur neuf bâtiments communaux. Approbation du projet de marché

Question n°075 Rapporteur Anthony DAGEUT
Présenté par le Groupe des élu.e.s communistes, écologistes et citoyen.ne.s }}

Vœux pour la réouverture des lieux culturels et le soutien aux acteurs et actrices culturel.le.s de la ville