Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 19 juin 2025


ADMINISTRATION GENERALE
Question n°056 Rapporteur Pierre SACK
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2025

LOGEMENT
Question n°057 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention tripartite définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs
sociaux relevant des contingents des réservataires ville d’Aubervilliers et Plaine Commune sur le
parc du bailleur Immobilière Moulin Vert
Question n°058 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention partenariale entre la Ville d’Aubervilliers et l’association Soliha Grand Paris relative à l’accompagnement social de la résidence sociale sité au 78 rue Léopold Rechossière au titre de l’exercice 2025-2027

FINANCES
Question n°059 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune d’Aubervilliers pour l’exercice 2024
Question n°060 Rapporteur Mizgin OZHAN
Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal
Question n°061 Rapporteur Mizgin OZHAN
Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe du Centre Municipal de Santé
Question n°062 Rapporteur Mizgin OZHAN
Affectation du résultat du compte financier unique 2024 du budget principal
Question n°063 Rapporteur Mizgin OZHAN
Affectation du résultat du compte financier unique 2024 du budget annexe du Centre Municipal de Santé
Question n°064 Rapporteur Mizgin OZHAN
Approbation du budget supplémentaire 2025 du budget principal
Question n°065 Rapporteur Mizgin OZHAN
Approbation du budget supplémentaire 2025 du Centre Municipal de Santé
Question n°066 Rapporteur Mizgin OZHAN
Approbation du rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France pour l’année 2024

Question n°067 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du budget annexe de la ville d’Aubervilliers
pour le Programme de Réussite Éducative
Question n°068 Rapporteur Pierre SACK
Attribution de subventions d’investissement aux associations sportives au titre de l’année 2025
Question n°069 Rapporteur Mizgin OZHAN
Indemnisation du syndicat "Tables communes" (ex SIRESCO) suite à la sortie de la Ville dudit syndicat
INDEMNITES
Question n°070 Rapporteur Pierre SACK
Modification de la liste des élus bénéficiaires d’indemnités de fonction
DESIGNATIONS
Question n°071 Rapporteur Pierre SACK
Modification des représentants de la Ville qui siègent au sein du Conseil d’administration de l’Association des Parents et Enseignants d’Aubervilliers pour le Traitement des Inadaptations Scolaires (A.P.E.T.I.S)
Question n°072 Rapporteur Pierre SACK
Modification des représentants du Conseil Consultatif Interprofessionnel (CCI) du Centre Municipal de Santé (CMS)
Question n°073 Rapporteur Pierre SACK
Modification des représentants de la Ville au sein du Conseil d’administration de l’Établissement
Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) " Conservatoire à Rayonnement Régional (C.R.R.) d’Aubervilliers - La Courneuve - JACK RALITE"
Question n°074 Rapporteur Pierre SACK
Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils de l’école maternelle Robert Doisneau
Question n°075 Rapporteur Pierre SACK
Désignation du nouveau Conseiller territorial qui siègera au sein de l’EPT Plaine Commune
Question n°076 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Nomination de la nouvelle directrice de la Régie autonome dotée de la seule autonomie financière pour le Programme de Réussite Éducative
INTERCOMMUNALITE
Question n°077 Rapporteur Pierre SACK
Conventions de mise à disposition de locaux et des services entre la ville d’Aubervilliers et l’Établissement Public Territorial (EPT) Plaine Commune
RESSOURCES HUMAINES
Question n°078 Rapporteur Pierre SACK
Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois de la Ville

Question n°079 Rapporteur Pierre SACK
Dispositif de rémunération des agents encadrant les séjours organisés par la commune
Question n°080 Rapporteur Pierre SACK
Mise en place d’un régime d’astreintes
Question n°081 Rapporteur Pierre SACK
Rémunération des activités accessoires relatives aux études surveillées pour les agents
contractuels payés au forfait ou agents titulaires ayant une activité accessoire (hors professeurs
des écoles) dans les écoles élémentaires d’Aubervilliers
PATRIMOINE
Question n°082 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition par la Ville auprès de l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers d’un local sis 31 Rue Lopez et Jules Martin à Aubervilliers
Question n°083 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Cession de la parcelle cadastrée L n°1 sise rue du Landy à Aubervilliers
PREVENTION
Question n°084 Rapporteur Ling LENZI
Versement du solde de la subvention à Léo Lagrange au titre de l’année 2024
SPORT
Question n°085 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège Gabriel Péri dans le
cadre de sa participation aux championnats de France UNSS
Question n°086 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Henri Wallon
COMMANDE PUBLIQUE
Question n°087 Rapporteur Samuel MARTIN
Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre de prestations
relatives à la création, la requalification et l’entretien des espaces verts de Plaine Commune
Question n°088 Rapporteur Ling LENZI
Adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commande en vue de la passation du
marché public de fourniture d’un espace numérique de travail pour les écoles publiques ou privées
sous-contrat de l’académie de Créteil
URBANISME ET AMENAGEMENT
Question n°089 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Constitution d’une SCCV entre la SEM Plaine Commune Développement et la Société
Fair‘promotion sur le lot G2 de l’opération quartier de la mairie à La Courneuve
Question n°090 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Constitution d’une SCCV entre la CAPS, la SEM Plaine Commune Développement et la Société
Fair‘promotion sur le lot G3 de l’opération quartier de la mairie à La Courneuve

Question n°091 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
ZAC Centre Moutier - Approbation de compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour
l’année 2024
Question n°092 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Régularisation et approbation de la cession des parcelles cadastrées en totalité J 33, K 132, K 163
et K 164 et des portions des parcelles cadastrées K 117, K 129, K 130, K 131 et K 135 à la
Sequano dans le cadre de la ZAC Centre Moutier
Question n°093 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Candidature au dispositif régional de soutien aux initiatives d’urbanisme transitoire
Question n°094 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation d’une convention avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) pour
la réalisation d’une étude mission d’appui visant à définir les conditions de mise en œuvre de la
transformation d’une partie du Millénaire
Question n°095 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Garantie d’emprunts à la société anonyme Immobilière du Moulin Vert pour la réalisation d’une opération de 50 logements collectifs de type Logement Locatif Sociaux située au 28 rue du Landy
à Aubervilliers
JEUNESSE
Question n°096 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Convention d’objectifs et de moyens conclue avec l’Organisation en Mouvement des Jeunesses
d’Aubervilliers (OMJA)
Question n°97 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)
CITOYENNETE
Question n°98 Rapporteur Franck LEROY
Convention d’exposition avec l’artiste photographe Mathilde DESROUSSEAUX dans le cadre de la
programmation du mois de Juin autour des fiertés
AFFAIRES SOCIALES
Question n°99 Rapporteur Damien BIDAL
Convention partenariale entre EDF et la ville d’Aubervilliers
Question n°100 Rapporteur Damien BIDAL
Versement d’une subvention à l’association "VRAC - Plaine Commune"
Question n°101 Rapporteur Damien BIDAL
Convention de partenariat entre la Ville et la 25ème Image relative à l’organisation du Festival du
Film Social à Aubervilliers
HYGIENE ET SALUBRITE
Question n°102 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Avenant n°2 à la délégation de la mise en œuvre et du suivi du permis de louer

Question n°103 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Avis de la Ville sur les projets d’installations classées ICPE pour le traitement de déblais et boues
bentonitiques de la société Bouygues Travaux Publics - chantier de la ligne 15 du métro Grand
Paris Express
CULTURE
Question n°104 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Conventions de mise à disposition de personnel entre la Commune d’Aubervilliers et deux
structures culturelles
Question n°105 Rapporteur Pierre SACK
Adhésion de la Commune d’Aubervilliers à l’association La Beauté Sauvera Le Monde
Question n°106 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d’une subvention complémentaire en fonctionnement et approbation d’une convention
entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Cinéma Le Studio fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement

Question n°107 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d’une subvention complémentaire en faveur de l’association Maison des Langues et des
Cultures

Question n°108 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Subvention exceptionnelle à Villes des Musiques du Monde dans le cadre de la préfiguration du
futur Campus des Cultures populaires au Fort d’Aubervilliers
Question n°109 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d’une subvention en faveur de l’association Auberfabrik

CIRCULATIONS DOUCES

Question n°110 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Versement des aides financières pour l’achat d’un vélo mécanique d’occasion ou neuf
Question n°111 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Redevance pour le déploiement de vélos à assistance électrique
COMMERCE ET ARTISANAT
Question n°112 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Lancement d’un appel à candidatures pour les locaux commerciaux situés au 1 rue Achille Domart,
14 rue Charron, 4 rue Ernest Prevost
Question n°113 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2026
Question n°114 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Approbation de la convention proposée par la Métropole du Grand Paris au titre d’une
expérimentation numérique sur le suivi des usages des aires de livraison
Question n°115 Rapporteur Pierre SACK
Approbation du règlement d’occupation du domaine public par les commerçants
6/6
POLITIQUE DE LA VILLE
Question n°116 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Programmation 2025 de l’enveloppe cible du contrat d’engagement quartiers 2030
ENFANCE ET PERISCOLAIRE
Question n°117 Rapporteur Guillaume GODIN
Mise à jour du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
Question n°118 Rapporteur Guillaume GODIN
Avenant portant prorogation de la convention n° 2022-2025 relative à la mise en place d’un Projet
Educatif De Territoire (PEDT) et d’un Plan mercredi
STATIONNEMENT
Question n°119 Rapporteur Damien BIDAL
Communication du rapport d’activité 2023 - Concession relative à la gestion des parkings Poisson
et Pesqué (Hôtel de Ville) par la société INDIGO