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Conseil municipal du 19 mai 2022

Revoir le conseil municipal du jeudi 19 mai 2022.

Ordre du jour

Question n°050 Rapporteur Karine FRANCLET

Lecture et approbation du Procès-Verbal du 24 mars 2022

FINANCES

Question n°051 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2021 du budget principal

Question n°052 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2021 du budget principal

Question n°053 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Bilan des acquisitions réalisées en 2021 par la Commune d’Aubervilliers

Question n°054 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°055 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2021 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°056 Rapporteur José LESERRE
Régularisation des recettes perçues avant émission de titres et arriérés sur anciens millésimes du budget de la Ville

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°057 Rapporteur José LESERRE
Adhésion de la collectivité au groupement de commandes dont Plaine Commune est le coordonnateur pour la passation d’un accord-cadre de création, entretien et contrôle des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols

RESSOURCES HUMAINES

Question n°058 Rapporteur Karine FRANCLET
Créations d’emplois

Question n°059 Rapporteur Karine FRANCLET
Emplois saisonniers 2022

Question n°060 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la liste des élus bénéficiaires d’indemnités de fonction

Question n°061 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Instauration du forfait mobilités durables

Question n°062 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un Comité social territorial commun entre la commune d’Aubervilliers, le C.C.A.S. et la Caisse des écoles, détermination du nombre et désignation des représentants titulaires du personnel et de la collectivité pour la formation plénière et la formation spécialisée et autorisation de recueillir l’avis des représentants de la collectivité

INSTITUTION

Question n°063 Rapporteur Samuel MARTIN
Transfert de compétence "Défense Extérieure Contre l’Incendie

URBANISME -PATRIMOINE

Question n°064 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Incorporation d’un bien sans maître sis 76 rue des Noyers (parcelle I 26) dans le domaine privé communal

Question n°065 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation de la Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour l’aménagement de la gare bus transitoire de la ZAC du Fort d’Aubervilliers

Question n°066 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation de la modification des statuts du SMIREC suite à la demande d’adhésion de l’EPT Plaine Commune et des Villes d’Epinay-Sur-Seine et Villetaneuse

Question n°067 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition et classement dans le domaine public des voiries, équipements et espaces publics sis 43 rue Sadi-Carnot et 71 rue André Karman à Aubervilliers

SECURITE

Question n°068 Rapporteur Ling LENZI
Création d’un comité d’éthique relatif à la vidéo-protection

COMMERCE

Question n°069 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Fermeture du marché des Quatre Chemins

ENSEIGNEMENT

Question n°070 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d’une subvention exceptionnelle de soutien au projet d’une classe de terminale du Lycée Jean le Rond d’Alembert à Aubervilliers

CULTURE

Question n°071 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Modification de la grille tarifaire de la salle de spectacle l’Embarcadère

RESTAURATION

Question n°072 Rapporteur Guillaume GODIN
Retrait de la ville de Champigny-sur-Marne du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Question n°073 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Adhésion à l’association Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire

SOCIAL

Question n°074 Rapporteur Damien BIDAL
Avenant n°3 à la Convention entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la commune d’Aubervilliers relative au service social polyvalent de secteur

Question n°075 Rapporteur Damien BIDAL
Convention entre la Croix-Rouge et la commune d’Aubervilliers relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et à l’encadrement des bénévoles spontanés, notamment dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Question n°076 Rapporteur Damien BIDAL
Signature de l’avenant à la convention unique d’accès "Mon compte partenaire" n°2017/M/0510 pour l’espace sécurisé de la CAF

SANTE

Question n°077 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de subventionnement pluriannuelle au titre du fond d’intervention régional (FIR) relative au "dispositif de renforcement en psychologues dans les maisons de santé pluri-professionnelles et les centres de santé".