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Conseil municipal du 20 juillet 2020

 

Vidéo du Conseil municipal du 20 juilletSommaire

Ordre du jourSommaire

Question n°024 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2020

Question n°025 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 juillet 2020

Question n°026 Rapporteur Karine FRANCLET
Délégation d’attribution au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Question n°027 Rapporteur Karine FRANCLET
Fixation du montant des indemnités de fonction de la Maire, des Adjoints à la Maire, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux

Question n°028 Rapporteur Karine FRANCLET
Fixation des majorations des indemnités de fonction des membres du conseil municipal

Question n°029 Rapporteur Karine FRANCLET
Création de 4 emplois de cabinet

Question n°030 Rapporteur Karine FRANCLET
Organisation et composition du comité technique (C.T.) commun au CCAS, à la Caisse des Ecoles et à la Ville d’Aubervilliers

Question n°031 Rapporteur Karine FRANCLET
Organisation et composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun au CCAS, à la Caisse des Ecoles et à la Ville d’Aubervilliers

Question n°032 Rapporteur Karine FRANCLET
Le versement de la prime exceptionnelle pour les agents de la commune

Question n°033 Rapporteur Karine FRANCLET
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 31 août 2020

Question n°034 Rapporteur Karine FRANCLET
Evolution du tableau des effectifs

Question n°035 Rapporteur Karine FRANCLET
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 9 logements sociaux neufs PLUS-PLAI située 36 rue Ferragus (ZAC Centre-ville - Moutier, PNRQAD d’Aubervilliers) menée par Immobilière 3F à Aubervilliers

Question n°036 Rapporteur Karine FRANCLET
Avenant n° 1 à la Convention de gestion urbaine de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville d’Aubervilliers 2017-2020

Question n°037 Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°038 Rapporteur Karine FRANCLET
Subvention au projet de la maternelle Marc Bloch. Année scolaire 2019/2020.
DESIGNATION/ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES INSTANCES EXTERIEURES

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°039 Rapporteur Karine FRANCLET
Election des représentants du conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O).

Question n°040 Rapporteur Karine FRANCLET
Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (C.D.S.P.).

Question n°041 Rapporteur Karine FRANCLET
Groupement d’intérêt public MAXIMILIEN : Désignation des membres titulaires et suppléants aux instances dirigeantes

CONCERTATION LOCALE

Question n°042 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux. (C.C.S.P.L)

CULTURE

Question n°043 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants au Conseil d’Administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d’Aubervilliers-la Courneuve.

Question n°044 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Centre d’Arts Plastiques d’Aubervilliers Camille Claudel (C.A.P.A).

Question n°045 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de représentants du conseil municipal au sein de l’association Cinéma LE STUDIO.

Question n°046 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du conseil d’administration de l’association Ville des musiques du Monde

Question n°047 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d’administration de la Maison des langues et des cultures d’Aubervilliers.

Question n°048 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la commune au sein du Pôle Supérieur d’Enseignement Artistique Aubervilliers - La Courneuve – Seine-Saint-Denis - Île-de-France.

DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Question n°049 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de représentants de la commune au sein des instances de la Société d’Économie Mixte et de la Société publique Locale. Plaine Commune Développement

Question n°050 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant au Syndicat Autolib’ Vélib"Métropole

Question n°051 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants auprès de l’association Maison du Commerce et de l’Artisanat

Question n°052 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission municipale des marchés d’approvisionnement

Question n°053 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du représentant de la commune à la SEM SEQUANO AMENAGEMENT

ENSEIGNEMENT

Question n°054 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du conseil municipal et fixation de leur nombre au sein du comité d’administration de la Caisse des Écoles.

Question n°055 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Conseils d’École

Question n°056 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la commune aux conseils d’administration des collèges et lycées.

Question n°057 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de représentants au Conseil d’Administration de l’Association des Parents et Enseignants d’Aubervilliers pour le Traitement des Inadaptations Scolaires (A.P.E.T.I.S), (Administre le CMPP et le SESSAD)

Question n°058 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant de la commune auprès du Conseil d’École CHNE’OR pour les classes élémentaires sous contrat d’association.

Question n°059 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant de la commune auprès de l’école Notre Dame des Vertus.

Question n°060 Rapporteur Karine FRANCLET
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S.I.V.U) pour la gestion patrimoniale du groupe scolaire Casarès-Doisneau - Désignation des élus représentants la Commune.

FINANCE/FISCALITE

Question n°061 Rapporteur Karine FRANCLET
Proposition de désignation des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

INTERCOMMUNALITE - GRAND PARIS

Question n°062 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants au Comité d’Administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Ile-de-France (SIGEIF).

Question n°063 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants au comité syndical du syndicat intercommunal du cimetière des Villes d’Aubervilliers, la Courneuve, Drancy, Bobigny

Question n°064 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

Question n°065 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication
(SIPPEREC).

Question n°066 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

Question n°067 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la commune au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF).

Question n°068 Rapporteur Karine FRANCLET
Syndicat Mixte des Réseaux d’Énergie Calorique : Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour siéger au comité syndical (S.M.I.R.E.C)

Question n°069 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein du Comité Stratégique de la Société du Grand Paris.

Question n°070 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant pour siéger au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) de la Métropole du Grand Paris

Question n°071 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune.
(C.L.E.C.T.) (E .P.T)

Question n°072 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein de l’association de promotion de la ligne 15 Est du Grand Paris Express

Question n°073 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la commune d’Aubervilliers à l’Entente Intercommunale Aubervilliers - Pantin sur l’aménagement de la RN2 (Avenue Jean-Jaurès).

JEUNESSE LOISIRS

Question n°074 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’Organisation en Mouvement des Jeunesses d’Aubervilliers (O.M.J.A)

Question n°075 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de représentants au Conseil d’Administration de l’Association Aubervacances-Loisirs.

LOGEMENT

Question n°076 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant au conseil de concertation de la résidence sociale COALLIA Opale.

Question n°077 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la Commune pour siéger aux Assemblées générales de copropriétés de l’ASGO (Dalle Villette).

Question n°078 Rapporteur Karine FRANCLET
Renouvellement d’une commission municipale de désignation des candidats aux logements sociaux relevant du contingent communal.

Question n°079 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’association ALTERALIA « Logement Jeune 93 »

Question n°080 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration de l’association SOLIHA AIS Ile-De-France

RESSOURCES HUMAINES

Question n°081 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des conseillers municipaux au sein du Conseil de discipline de recours placé auprès du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne.

SECURITE

Question n°082 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant de la commune d’Aubervilliers au sein de l’ensemble des instances administratives du Groupement d’Intérêt Public (G.I.P) AUBERMEDIATION

Question n°083 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du correspondant municipal pour la prévention routière

Question n°084 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un référent municipal de la sécurité routière auprès du préfet de Seine-Saint-Denis

Question n°085 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation au sein du Conseil municipal d’un correspondant défense

SOCIAL /SANTE/SOLIDARITE

Question n°086 Rapporteur Karine FRANCLET
Fixation du nombre des membres du conseil d’administration et élection des représentants au sein du conseil d’administration du CCAS

Question n°087 Rapporteur Karine FRANCLET
Élection d’un représentant du Conseil Municipal au sein de l’association EPICEAS.

Question n°088 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil Consultatif Interprofessionnel (C.C.I) du Centre Municipal de Santé (C.M.S)

Question n°089 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la Régie du Centre Municipal de Santé (C.M.S)

Question n°090 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil Consultatif Médical (C.C.M) du Centre Médical de Santé (C.M.S)

Question n°091 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants de la commune au sein des instances de l’association "Les Élus Locaux Contre le Sida » : Ensemble Luttons Contre le Sida (E.L.C.S)

Question n°092 Rapporteur Karine FRANCLET
Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie (C.D.C.A) : Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour siéger au sein du deuxième collège de la formation des personnes âgées et désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour siéger au sein du deuxième collège de la formation des personnes handicapées.

Question n°093 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration du Comité des Œuvres Sociales (COS) des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers

Question n°094 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’établissement public gérontologique Constance MAZIER.

Question n°095 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de membres du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’Association de Placement et d’Aide pour Jeunes Handicapés d’Aubervilliers (APAJHA)

SPORTS

Question n°096 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du représentant auprès de l’association Club Municipal Aubervilliers Escrime

Question n°097 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du représentant auprès de l’association Football Club Municipal d’Aubervilliers

Question n°098 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du représentant auprès de l’association Cyclisme Municipal Aubervilliers 93

VIE DES QUARTIERS - DEMOCRATIE LOCALE

Question n°099 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du périmètre des quartiers, de la création des conseils de quartiers et abrogation de la délibération n°330 du 18 décembre 2003.

Question n°100 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au sein des conseils de quartiers

Question n°101 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’association AUBERQUARTIERS.

Question n°102 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’association de Régie de Quartier Maladrerie/Émile DUBOIS.

Question n°103 Rapporteur Karine FRANCLET
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes au sein de la collectivité

Question n°104 Rapporteur Karine FRANCLET
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable 2019 (débat d’orientations budgétaires - budget primitif 2020 - commune d’Aubervilliers)

Question n°105 Rapporteur Karine FRANCLET
Débat d’orientations budgétaires. 2020

Question n°106 Rapporteur Karine FRANCLET
Budget Primitif 2020 du budget principal de la Commune d’Aubervilliers

Question n°107 Rapporteur Karine FRANCLET
Budget Primitif 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé.

Question n°108 Rapporteur Karine FRANCLET
Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2020.

Question n°109 Rapporteur Karine FRANCLET
Abattement de 20% sur les montants dus au titre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2020

Question n°110 Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution de subventions d’investissement aux associations au titre de l’année 2020.

Question n°111 Rapporteur Karine FRANCLET
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2020

Question n°112 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal

Question n°113 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°114 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du compte administratif 2019 du budget principal

Question n°115 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°116 Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution d’une subvention d’équipement à l’association Villes des Musiques du Monde pour l’acquisition de matériels nécessaires au développement d’activités dans le chapiteau au Fort d’Aubervilliers et approbation de la convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde fixant les modalités de participation de la Commune

Question n°117 Rapporteur Karine FRANCLET
Signatures d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations et structures culturelles fixant le montant de la subvention pour l’exercice 2020.

Question n°118 Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution d’une subvention d’équipement au Théâtre Equestre Zingaro (S.A.R.L) pour des travaux d’aménagement et de réhabilitation du Théâtre et approbation de la convention entre la Ville d’Aubervilliers et le Théâtre Equestre Zingaro (S.A.R.L) fixant les modalités de participation de la Commune.

Question n°119 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Maison des Jonglages dans le cadre du festival Rencontre des Jonglages 2020.

Question n°120 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation d’un avenant à la convention d’objectifs et de moyens conclue avec l’OMJA, jusqu’au 31 décembre 2020.

Question n°121 Rapporteur Karine FRANCLET
Accord-cadre relatif aux réparations mécaniques, de carrosserie et de travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2021 à 2023. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°122 Rapporteur Karine FRANCLET
Accord-cadre relatif à la maintenance et au dépannage des groupes froids dans les différents bâtiments communaux pour les années 2021 à 2024.Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°123 Rapporteur Karine FRANCLET
Accord-cadre relatif à la fourniture de mobilier et de jouets pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2021à 2024. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.