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Conseil municipal du 20 octobre 2022

 

Vidéo du conseil municipalSommaire

Ordre du jour Sommaire

ADMINISTRATION GENERALE OUVERTURE DE LA SEANCE

Question n°125 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès verbal du 22 septembre 2022

FINANCES

Question n°126 Rapporteur Jose LESERRE
Approbation de la décision modificative n°1 du budget principal

Question n°127 Rapporteur Jose LESERRE
Admissions en non valeur des dépenses imputées sur le budget principal Ville exercice 2022

Question n°128 Rapporteur Jose LESERRE
Fixation du mode de gestion des amortissements au 01 janvier 2023 dans le cadre de la nomenclature comptable M57

Question n°129 Rapporteur Jose LESERRE
Créances éteintes exercice 2022

RESSOURCES HUMAINES

Question n°130 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un Comité social territorial commun entre la commune d’Aubervilliers, le CCAS et la Caisse des écoles, détermination du nombre de représentants t itulaires représentants du personnel et de la collectivité pour la formation plénière et la formation spécialisée et autorisation de recueillir l’avis des représentants de la collectivité.

DOMAINE PATRIMOINE PUBLIC

Question n°131 Rapporteur Marie fran coise MESSEZ
Modification des tarifs applicables aux locataires de la résidence universitaire Castel Solère, sis 1 allée Denis Papin 56610 ARRADON

Question n°132 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Déclassement anticipé et cession des parcelles cadastrées section H numéro 197 et 209 sis 79 rue Heurtault

Question n°133 Rapporteur Samuel MARTIN
Acquisition voiries et espaces publics du 4 au 22 rue Auvry à l’euro symbolique

Question n°134 Rapporteur Mari e francoise MESSEZ
Cession du bien sis 6, rue Paul Bert, AZ 026 au bénéfice de consorts MEFIDANE

URBANISME

Question n°135 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Participation au dispositif "Centres villes vivants" de la Métropole

Question n°136 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Fonds d’Initiative Associative FIA

HABITAT LOGEMENT
Question n°137Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent relative à l’opération de réhabilitation menée par SEQENS de 247 logements sociaux situés 29/31 rue Charles Tillon à Aubervilliers

Question n°138 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de partenariat entre la ville d’Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à l’accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l’exercice 2022

DEVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONEMENT

Question n°139 Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec les restaurants McDonald’s Aubervilliers "L e Millénaire" et "Le Marché"

ENSEIGNEMENT EDUCATION RESTAURATION

Question n°140 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Nomination de la nouvelle directrice de la Régie autonome dotée de la seule autonomie financière pour le Programme de Réussite Educative

Question n°141 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en sommeil de la Caisse des Écoles de la Ville d’Aubervilliers et transfert des activités et des compétences à la Ville

Question n°142 Rapporteur Karine FRANCLET
Transfert de patrimoine suite au transfert de s activités et des compétence s de la Caisse des Écoles à destination de la Ville d’Aubervilliers : immobilier, emprunts, parc de véhicules

Question n°143 Rapporteur Guillaume GODIN
Mise en oeuvre du dispositif "petits déjeuners" dans les écoles de la Ville

Question n°144 Rapporteur Guillaume GODIN
Retrait de la Ville de Choisy
le Roi du Syndicat Intercommunal de la Restauration scolaire

Question n°145 Rapporteur Pierre SACK
Organisation de l’activité municipale de ramassage scolaire pour les enfants
résidant sur le quartier Pressensé et scolarisés au groupe scolaire Shiva Kahlo

DEVELOPPEMENT DE L’ACTION SOCIALE ET DU CCAS

Question n°146 Rapporteur Damien BIDAL
Convention de partenariat 2022 2023 avec l’association APPUI pour le projet de préfiguration de dispositifs d’achats citoyens sur Aubervilliers