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Conseil municipal du 22 septembre 2022

 

Vidéo du conseil municipalSommaire

Ordre du jourSommaire

ADMINISTRATION GENERALE – OUVERTURE DE LA SEANCE

Question n°105 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du 07 juillet 2022

RESSOURCES HUMAINES

Question n°106 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’emplois

RECENSEMENT -POPULATION

Question n°107 Rapporteur Karine FRANCLET
Recrutement des agents pour le recensement 2023 et fixation de leur indemnité

PATRIMOINE MUNICIPAL

Question n°108 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Remise gracieuse de loyers dus dans le cadre du bail commercial entre la Commune
d’Aubervilliers et la S.A.R.L. "Les mots passants" suite à la crise sanitaire

Question n°109 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Acquisition à l’euro symbolique d’un terrain sis ZAC Cristiano GARCIA, 8 rue du Landy, cadastré Saint Denis section CI numéro 60

AMENAGEMENT- URBANISME
Question n°110 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Abrogation de la délibération n°10 du 29 janvier 2022 et acquisition par la Ville des parcelles cadastrées AL 29,30, 31, 32, 33, 35a et 173 situées 1, 11, 15, 17 et 19 impasse Jean Jaurès et 215 avenue Jean Jaurès comprises dans la ZAC Emile Dubois auprès de la SEQUANO.

Question n°111 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

Question n°112 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Subvention pour surcharge foncière d’un montant de 500 000 € au bénéfice de l’OPH
d’Aubervilliers en vue de la reconstitution de l’offre de logements du Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) et d’hébergement collectifs de l’association "La Main tendue" sis 108 rue Jacques Salvator, à Aubervilliers

Question n°113 Rapporteur Samuel MARTIN
Dénomination des voies nouvelles du secteur Jean Jaurès de la ZAC du Fort d’Aubervilliers

REHABILITATION - LOGEMENT

Question n°114 Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Convention de gestion du contingent relative à l’opération de réhabilitation menée par SEQENS de 21 logements sociaux situés 52 rue des Presles à Aubervilliers.

FINANCES

Question n°115 Rapporteur José LESERRE
Règlement Budgétaire et Financier

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°116 Rapporteur José LESERRE
Convention de mandat entre la ville d’Aubervilliers et la Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la construction d’une école dans la ZAC du Fort d’Aubervilliers.
Approbation du projet de convention.

ENSEIGNEMENT

Question n°117 Rapporteur Pierre SACK
Forfait de péréquation de financement aux écoles privées

SANTE

Question n°118 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Attribution dans le cadre d’Octobre Rose d’une subvention à l’association "Aidons la recherche"

Question n°119 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature d’une convention d’objectifs et de partenariat avec le Centre Hospitalier de Saint-Denis

CULTURE

Question n°120 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la Nuit Blanche 2022.

VIE ASSOCIATIVE
Question n°121 Rapporteur Karine FRANCLET
Convention de partenariat avec l’association HelloAsso

PETITE ENFANCE

Question n°122 Rapporteur Patricia LOE
Conventions d’Objectifs et de Financement sur la Prestation de Service Unique (PSU) et les Bonus "mixité sociale", "inclusion handicap" et bonus Territoires CTG (Convention Territoriale Globale) pour les établissements d’accueil de jeunes enfants pour l’ensemble des structures
Petite enfance municipales en dehors de la crèche municipale Marguerite le Mault, actuellement en rénovation

VIE INSTITUTIONNELLE

Question n°123 Rapporteur Mizgin OZHAN
Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal aux seins des Conseils d’Écoles élémentaires Jean MACE et CONDORCET

Les grandes décisions du conseil municipal Sommaire