Question n° 087
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Accueil d’une élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l’année scolaire 2015/2016.

Question n° 088
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal.

Question n° 089
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2015 du budget principal.

Question n° 090
Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget principal.

Question n° 091
Rapporteur Anthony DAGUET
Nouvelle affectation du résultat du compte administratif 2012 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 092
Rapporteur Anthony DAGUET
Nouvelle affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 093
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 094
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 095
Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 096
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe du Centre Municipal de Santé.

Question n° 097
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe du Centre Municipal de Santé.

Question n° 098
Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget annexe du Centre Municipal de Santé.

Question n° 099
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe de l’Embarcadère.

Question n° 100
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe de l’Embarcadère.

Question n° 101
Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget annexe de l’Embarcadère.

Question n° 102
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe du Réseau de chaleur de la ZAC Canal.

Question n° 103
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe du Réseau de chaleur de la ZAC Canal.

Question n° 104
Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget annexe du Réseau de chaleur de la ZAC Canal.

Question n° 105
Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport d’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France au titre de l’exercice 2015.

Question n° 106
Rapporteur Anthony DAGUET
Report sur l’exercice 2016 de travaux en régie 2015 n’ayant pu être constatés sur l’exercice 2015.

Question n° 107
Rapporteur Anthony DAGUET
Réparation mécanique, carrosserie et travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature.

Question n° 108
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de travaux pour la construction du groupe scolaire Port Chemin Vert. Approbation et autorisation de signature.

Question n° 109
Rapporteur Anthony DAGUET
Substitution au sein du SIGEIF de l’établissement public Territorial 12 « Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine Amont » à la commune de Morangis et de la communauté d’agglomération « Communauté Paris-Saclay » à la commune d’Orsay.

Question n° 110
Rapporteur Anthony DAGUET
Remboursement du prix des billets d’avion de Monsieur Anthony Daguet, 1er Maire Adjoint, suite à un déplacement aux 3ème rencontres algéro-françaises des Maires ayant eu lieu du 24 au 27 mai 2016.

Question n° 111
Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention au Collectif Universel au titre de l’année 2016.

Question n° 112
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la Société Immobilière du Moulin Vert des terrains situés 80 rue Heurtault et 76 rue des Noyers à Aubervilliers sur les parcelles cadastrées I 22, I 23, I 24 et I 25.

Question n°113
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°334 du 17 décembre 2015 - Déclassement du bien situé 17 rue des Postes à Aubervilliers, sur les parcelles cadastrées BH 89 et BH 92.

Question n°113-1
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
 Cession du bien situé 17 rue des Postes à Aubervilliers, sur les parcelles cadastrées BH 89 et BH 92, au profit de la SARL GEST’INN GROUP.

Question n° 114
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC du Marcreux - Cession au profit de la SOREQA des biens situés 9 et 34 rue du Port à Aubervilliers sur les parcelles cadastrées H 150 et H 110.

Question n° 115
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Cession au profit de la SEM Plaine Commune Développement des parcelles R3, R5, R31 et des lots 1 à 21 de la parcelle R57 situés 5, 7, 9 et 11 rue Madeleine Vionnet à Aubervilliers.

Question n° 116
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de la succession JACOB des lots n°18 et 31 situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50.

Question n° 117
Rapporteur Sophie VALLY
Adhésion au dispositif COMEDEC – Approbation de deux conventions avec l’Etat (Ministère de la Justice) et l’Agence Nationale des Titres sécurisés.

Question n° 118
Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat pluriannuelle 2014 - 2017 entre la Ville d’Aubervilliers, l’Etat, le Département de la Seine Saint-Denis et le Théâtre de la Commune.

Question n° 119
Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la ville d’Aubervilliers et l’Office de Tourisme Intercommunal de Plaine Commune Grand Paris et attribution d’une subvention exceptionnelle pour la création d’une "Street art avenue" le long du canal Saint-Denis dans le cadre d’un projet de territoire entre la ville d’Aubervilliers, la ville de Saint-Denis et Plaine Commune.

Question n° 120
Rapporteur Magali CHERET
Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association Les Poussières.

Question n° 121
Rapporteur Magali CHERET
Nouvelle tarification des spectacles programmés par la direction des affaires culturelles.

Question n° 122
Rapporteur Magali CHERET
Acceptation du don de matériel de numérisation de l’office des œuvres laïques d’Education par l’Image et le Son.

Question n° 123
Rapporteur Magali CHERET
Acceptation du dépôt d’archives privées de la section d’Aubervilliers du Parti communiste français.

Question n° 124
Rapporteur Magali CHERET
Acceptation d’un don de deux capsules temporelles aux archives municipales.

Question n° 125
Rapporteur Leïla TLILI
Signature de la convention d’aide financière exceptionnelle à l’informatisation n°16-174 entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis

Question n° 126
Rapporteur Jean François MONINO
Dépôt des demandes de subventions pour la réalisation de projets financés dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2016 et autorisation de signature des conventions de subventions accordées.

Question n° 127
Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation de la Stratégie Territoriale de la Prévention de la Délinquance 2016-2020 composée de quatre axes. Autorisation donnée à la Maire de signer ladite Stratégie avec le Préfet de Seine-Saint-Denis, le Parquet du TGI de Bobigny, le Directeur Académique de Seine-Saint-Denis et le Président du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis.

Question n° 128
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Adhésion à l’association « Vacances ouvertes » et dépôt d’un dossier de demande de financement dans le cadre de l’appel à projets « Familles et personnes isolées 2016 ».

Question n° 129
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Conventions entre la commune d’Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour le renouvellement d’agréments d’objectifs et de financement - Signature pour le dispositif « Animation Globale » -Signature pour le dispositif « Animation Collective Familles ».

Question n° 130
Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 31 août 2016.

Question n° 131
Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de 18 postes pour l’ouverture du groupe scolaire Vandana SHIVA et Frida KAHLO.

Question n° 132
Rapporteur Danielle MARINO
Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux à compter du 1er juillet 2016

Question n° 133
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Convention réglant les relations entre le Service des Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH) et une infirmière libérale diplômée d’Etat.

Question n° 134
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Ajustement de la participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées

Question n° 135
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Approbation des nouveaux tarifs : restaurant scolaire, goûters et Centres de Loisirs Maternels.

Question n° 136
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n° 137
Rapporteur Akoua-Marie KOUAME
Convention de Partenariat entre le Défenseur des droits et la Ville d’Aubervilliers.

Question n° 138
Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n° 139
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention entre la Commune et SOLIHA, relative au financement par la Ville d’Aubervilliers de l’accompagnement social de la résidence sociale située 80 rue Réchossière sur son contingent de réservation.

Question n° 140
Rapporteur Silvère ROZENBERG
Approbation du protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Plaine Commune. REPORTEE

Question n° 141
Rapporteur Nourredine KADOURRI
Convention pluriannuelle 2016-2019 de coopération entre la Commune d’Aubervilliers et SOLIHA Agence Immobilière Sociale Ile-de-France.

Question n° 142
Rapporteur Fathi TLILI
Révision annuelle des droits de place du marché du Centre.

Question n° 143
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Métropole du Grand PARIS – désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant pour siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Question n° 144
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu tendant à obtenir l’annulation de la décision prise par le Comité de candidature aux Jeux Olympiques et Paralympiques « Paris 2024 » relative à l’implantation du centre aquatique sur le territoire de la Commune de Saint-Denis.