Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville d’Aubervilliers pour les besoins des travaux de la gare Fort d’Aubervilliers sur la ligne 15 Est du Grand Paris Express

Approbation et signature de la convention de mise à disposition d’un bien sis 7 rue Paul Bert par la ville d’Aubervilliers au profit de l’Association des parents et des enseignements pour le traitement des inadaptations scolaires au sujet de la gestion du Centre Médico-Psycho-Pédagogique (CMPP)

Renouvellement du contrat de location gérance du 111 André Karman

Signature de l’avenant relatif à la convention portant sur le passage d’une liaison par câbles à fibres optiques dans les collecteurs d’assainissement départementaux, sur la commune d’Aubervilliers

Convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association LACIM pour la mise à disposition d’une salle de la Maison pour Tous Berty Albrecht sis 46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers et un partenariat

Autorisation d’occupation et signature d’une convention entre la Ville et l’association RAND’AUBER pour la mise à disposition de la salle du Montfort située au 35 rue Hélène Cochennec 93300 Aubervilliers, le samedi 20 septembre 2024 de 18h à 22h30

Approbation et signature du bail dérogatoire entre la commune d’Aubervilliers et la société "JULIENNE AUBER", sous le nom commercial JULIENNE portant sur un local commercial situé au 26 rue du Moutier à Aubervilliers

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle entre la Commune d’Aubervilliers et l’association La Compagnie Terraquée concernant le spectacle intitulé ’ Pi, le nombre à 2 lettres ’ dans le cadre de la programmation culturelle 2024/2025

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Académie Fratellini concernant le spectacle intitulé ’. Ça a l’air facile ’ dans le cadre des actions d’éducation artistiques et culturelles

Conclusion d’une convention d’honoraires portant consultation juridique avec Maître Loïg Gourvennec, avocat au sein du cabinet LGP AVOCATS

Approbation et signature d’un avenant au bail commercial portant sur le local commercial sis 5 rue de la Commune de Paris et liant la Ville aux consorts ATTAF représentés par M. LATY

Autorisation d’occupation et signature d’une convention entre la Ville et l’association CMA ECHECS pour la mise à disposition du gymnase Henri Wallon

Autorisation d’occupation et signature de l’avenant N°1 de la convention entre la Ville et l’association CMA ATHLETISME (CMAA) pour la mise à disposition de la piste du stade karman, le sautoir et le dojo

Autorisation d’occupation et signature de l’avenant N°1 de la convention entre la Ville et l’association CSE RVD VEOLIA FOOTBALL pour la mise à disposition du terrain de foot d’André Karman

Autorisation d’occupation et signature d’une convention entre la Ville et l’association AUBERFIT, pour la mise à disposition de la halle du collège Jean Moulin

Autorisation d’occupation et signature d’une convention entre la Ville et l’association AURORE, pour la mise à disposition du gymnase Robespierre

Conclusion d’un avenant n°01 à la convention de mise à disposition à titre gracieux du 12 juillet 2023 liant à la Ville à ICADE sur le bien sis 28 rue du Pilier à Aubervilliers

Approbation et signature d’un bail de location-gérance entre la commune d’Aubervilliers et M. LAKHRAM portant sur le local commercial sis 5 rue de la commune de Paris

Autorisation d’occupation et signature d’une convention entre la Ville et l’Association Centre de formation de sauvetage et de secourisme séquanodionysiens.

Mise à disposition d’une boite aux lettres dans le cadre de la domiciliation postale et sociale des associations d’Aubervilliers

Mise à disposition d’une boite aux lettres dans le cadre de la domiciliation postale et sociale de l’association ’AASEF’

Création de la régie d’avances (R302) de la Mission Emploi auprès de la Direction du Développement et de l’Action Sociale de la commune d’Aubervilliers

Convention d’occupation temporaire des écoles élémentaires de la Ville dans le cadre du dispositif ’ SRAN ’

Approbation et signature de la convention de mise à disposition du local / bien sis 25 rue du Moutier à Aubervilliers au profit de l’association COLLECTIF CIRCUL’LIVRE à titre gratuit

Approbation et signature de la convention de mise à disposition du local /bien sis [120, rue Hélène Cochennec, 1, allée Henri Matisse, 134, avenue de la République,111, rue André Karman, 25, rue du Moutier, 12, rue Paul Bert] à Aubervilliers au profit de l’association [EPICEAS] à titre gratuit

Approbation et signature de la convention de mise à disposition du local / bien sis 25 rue du Moutier à Aubervilliers au profit de l’association MRAP à titre gratuit

Approbation et signature de la convention de mise à disposition du local Karman/ bien sis 111, rue André Karman à Aubervilliers au profit de l’association OMINI à titre gratuit

Approbation et signature de la convention de mise à disposition du local / bien sis 1, allée Henri Matisse à Aubervilliers au profit de l’association BUREAU DES HEURES INVISIBLES à titre gratuit

Approbation et signature de la convention de mise à disposition des locaux / biens sis [134 avenue de la République et au 12 rue Paul BERT] à Aubervilliers au profit de l’association [PETITS FRERES DES PAUVRES] à titre gratuit

Approbation et signature de la convention de mise à disposition du local / bien sis 120, rue Hélène Cochennec à Aubervilliers au profit de l’association ASSOCIATION SOLIDARITE ET GENEROSITE ENVERS NOS AINES ALBERTIVILLARIENS à titre gratuit

Approbation et signature de la convention de mise à disposition du local / bien sis 120, rue Hélène Cochennec à Aubervilliers au profit de l’ASSOCIATION DES MAROCAINS EN FRANCE à titre gratuit

Approbation et signature de la convention de mise à disposition du local / bien sis 120, rue Hélène Cochennec à Aubervilliers (93300) au profit de l’association LE GAI SAVOIR D’AUBERVILLIERS à titre gratuit

Approbation et signature de la convention de mise à disposition du local / bien sis 25 rue du Moutier à Aubervilliers au profit de l’association SCHAEFFER à titre gratuit

Approbation et signature de la convention de mise à disposition du local / bien sis 1 Avenue Francis de Pressensé à Aubervilliers au profit de l’association CLE DU SOL à titre gratuit

Création de la régie d’avances et de recettes (R303) de la Maison pour Tous Masha Amini

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un bâtiment vestiaires en modulaires et d’une halle sportive dans le cadre de la restructuration du Stade Docteur PIEYRE suite à l’analyse des offres de la Société publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement.

Désignation de Maître Martin SALE-MONIAUX pour une procédure contentieuse initiée dans le cadre d’une substitution de la Ville à l’OPHA

Signature de l’avenant à la convention de partenariat pluriannuelle entre la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse (CNAV) et la ville d’Aubervilliers, Maison Pour Tous Henri Roser

Centre nautique : régie de recettes (R103) pour l’encaissement des droits d’entrée - ajout d’un mode d’encaissement - création d’une sous-régie de recettes - fixation du montant maximum de l’encaisse en numéraire

Création de la sous-régie (R143) du Centre nautique Camille Muffat

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