Contenu
Les pièces constitutives du PLUi
- LE RAPPORT DE PRÉSENTATION
Diagnostic du territoire, évaluation environnementale et justification des choix retenus
- LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
Stratégie et objectifs de développement du territoire notamment pour les besoins de logement des habitants, la qualité du cadre de vie, l’adaptation aux enjeux climatiques et le développement économique au service du territoire et de l’emploi local
- LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
Schéma d’aménagement pour des sites ou thèmes à enjeux OAP sectorielles et thématiques
- LES RÈGLEMENTS ÉCRIT ET GRAPHIQUE
Traduction réglementaire du projet fixant les règles applicables aux autorisations
de construire par type de zone
- LES ANNEXES
Plans de réseaux, servitudes d’utilité publique, documents complémentaires informatifs…
